Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
- CH -001760-9 2-1999-22
- Document
- 1999-11-15 - 1999-12-13
Domaine : Naturalisation
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Domaine : Protection de la population
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Bâtiment destiné au Service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Domaine : Naturalisation
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation de M. Pierre Perego
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Anne-Françoise Autret
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Francesco Cozza
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Domaine : Naturalisation
Part of Daillens - Fonds publics
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Part of Daillens - Fonds publics
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Domaine : Urbanisme
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Réaménagement des locaux de voirie
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Part of Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Part of Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Domaine : Planification
Domaine : Naturalisation
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Domaine : Finances
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Création de locaux scolaires provisoires
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Elections communales du printemps 2006
Domaine : Administration
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Domaine : Naturalisation