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Livre de caisse bourse communale N° 7
Livre de caisse bourse communale N° 7
Livre de caisse bourse communale
Livre de caisse bourse communale
Livre de caisse bourse communale
Livre de caisse bourse communale
Livre de caisse bourse communale
Livre de caisse bourse communale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Emprunts communaux
Emprunts communaux
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Copies de lettres du boursier. (1 volume)
Feuilles de salaire
Feuilles de salaire
Débiteurs
Débiteurs
Remboursements
Remboursements
Inscriptions des emprunts communaux de Sainte-Croix
Inscriptions des emprunts communaux de Sainte-Croix
Emprunts communaux
Emprunts communaux
Carnets d'épargne en faveur de la commune (1 boîte d'archives)
Carnets d'épargne en faveur de la commune (1 boîte d'archives)
Dons de la commune
Dons de la commune
Comptabilité de l'Association du Jardin-garderie Les Trolls : Bilan, grand-livre et vérification des comptes
Comptabilité de l'Association du Jardin-garderie Les Trolls : Bilan, grand-livre et vérification des comptes
Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
Mises
Mises
Attributions de bois
Attributions de bois
Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes des pauvres : nouveaux bourgeois
Comptes des pauvres : nouveaux bourgeois
Comptes des pauvres
Comptes des pauvres
Comptes des pauvres
Comptes des pauvres
Caisse de la Bourse des pauvres
Caisse de la Bourse des pauvres
Comptes particuliers des pauvres qui sont à la charge de l'honorable chambre de la direction dressés par son ordre en 1762
Comptes particuliers des pauvres qui sont à la charge de l'honorable chambre de la direction dressés par son ordre en 1762
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Liste des incurables et infirmes aliénés à l'asile de Cery
Liste des incurables et infirmes aliénés à l'asile de Cery
Bons du boursier pour la section des pauvres
Bons du boursier pour la section des pauvres
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Correspondance des pauvres
Factures payées pour les pauvres de la commune
Factures payées pour les pauvres de la commune
Rapports annuels de l'hôpital du Cercle de Sainte-Croix
Rapports annuels de l'hôpital du Cercle de Sainte-Croix
Distribution de livres aux enfants pauvres de Sainte-Croix par la Commission d'inspection des écoles de Sainte-Croix
Distribution de livres aux enfants pauvres de Sainte-Croix par la Commission d'inspection des écoles de Sainte-Croix
Commission d'assistance
Commission d'assistance
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles
Assistance
Assistance
Recettes pauvres
Recettes pauvres
Comptes des pauvres
Comptes des pauvres
Bourse des pauvres : livre de pensions
Bourse des pauvres : livre de pensions
Livre des impôts (impôts personnels)
Livre des impôts (impôts personnels)
Impôt sur la fortune et le travail
Impôt sur la fortune et le travail
Impôt mobilier
Impôt mobilier
Pièces annexes et dossiers divers
Pièces annexes et dossiers divers
Journal AVS
Journal AVS
Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
Assurance chômage
Assurance chômage
Liste des chômeurs
Liste des chômeurs
Office du travail
Office du travail
Office du travail : correspondance
Office du travail : correspondance
Contributions à l'assurance chômage, soit "somme payée par quinzaine pour chômage total, chômage partiel, gains accessoires ou allocations différentiels"
Contributions à l'assurance chômage, soit "somme payée par quinzaine pour chômage total, chômage partiel, gains accessoires ou allocations différentiels"
Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
Assurance chômage : liste des travaux effectués sur la commune de Sainte-Croix : abornement de routes, réfections de chemins
Assurance chômage : liste des travaux effectués sur la commune de Sainte-Croix : abornement de routes, réfections de chemins
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
Correspondance et règlements avec diverses assurances : Helvetia - VPOD, SVRMS, FOMH, AMBB (Assurance maladie et indemnités journalières), assurance maladie
Correspondance et règlements avec diverses assurances : Helvetia - VPOD, SVRMS, FOMH, AMBB (Assurance maladie et indemnités journalières), assurance maladie
Fonds de prévoyance (retraite) : assurances personnes
Fonds de prévoyance (retraite) : assurances personnes
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : contributions
Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : contributions
2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
Registre pour la perception de l'impôt ordonnée par le Conseil législatif le 22 novembre 1798
Cadastre, soit volume comprenant un "numerus currens" de 1 à 9'151 avec renvois à d'autres chiffres
Cadastre, soit volume comprenant un "numerus currens" de 1 à 9'151 avec renvois à d'autres chiffres
Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
Désignation des articles du cadastre de plusieurs bâtiments appartenant au même propriétaire, liste des polices d'assurance mobilière
Désignation des articles du cadastre de plusieurs bâtiments appartenant au même propriétaire, liste des polices d'assurance mobilière
Préavis Municipaux (No 601 à 625)
Préavis Municipaux (No 601 à 625)
Préavis Municipaux (No 576 à 600)
Préavis Municipaux (No 576 à 600)
Préavis Municipaux (No 549 à 575)
Préavis Municipaux (No 549 à 575)
Préavis Municipaux (No 526 à548)
Préavis Municipaux (No 526 à548)
Préavis Municipaux (No 635 à 655)
Préavis Municipaux (No 635 à 655)
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
Table ronde, promotion touristique
Table ronde, promotion touristique
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
Contrat entre la Commune de Sainte-Croix et l'Association des communes du Nord Vaudois pour la destruction des ordures
Contrat entre la Commune de Sainte-Croix et l'Association des communes du Nord Vaudois pour la destruction des ordures
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
Prospectus touristiques de Sainte-Croix et inauguration
Prospectus touristiques de Sainte-Croix et inauguration
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fonds publics
Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Journal des séances de la Municipalité
Journal des séances de la Municipalité
Journal des séances de la Municipalité
Journal des séances de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
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