Showing 1961 results
Archival descriptionRegistre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Impôt communal
Impôt communal
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Rentiers de la Commune de Founex
Rentiers de la Commune de Founex
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Rentier de la Bourse des Pauvres
Rentier de la Bourse des Pauvres
Emprunts
Emprunts
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
EtaCom, péréquation intercommunale
EtaCom, péréquation intercommunale
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Dons
Dons
Dons
Dons
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Cessions immobilières, ventes de terrains
Cessions immobilières, ventes de terrains
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Viticulture
Viticulture
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
Location d’appartements : résiliations
Location d’appartements : résiliations
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Bâtiments
Bâtiments
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Portrait en technique-mixte (peinture-crayon) de Paul ETTIER (1863-1919), géomètre, bourgeois de Founex, Député et Conseiller d’Etat
Portrait en technique-mixte (peinture-crayon) de Paul ETTIER (1863-1919), géomètre, bourgeois de Founex, Député et Conseiller d’Etat
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Photographies, carte postales
Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Manifestations
Manifestations
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Société La Perce Neige
Société La Perce Neige
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Société de laiterie
Société de laiterie
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Société de jeunesse : courses
Société de jeunesse : courses
Founex Loisirs – Société de développement
Founex Loisirs – Société de développement
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Club de badminton
Club de badminton
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Semaine du soir
Semaine du soir
La Compagnie Sang Fou
La Compagnie Sang Fou
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Promotion économique
Promotion économique
Recensement de la population (1894-2007)
Recensement de la population (1894-2007)
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
Results 601 to 700 of 1961