- CH -001760-9 1-HA-v.2016.1876
- Dossier
- 1914 - 1917
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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convention avec Lausanne
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
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plans
[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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plans et devis
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
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plan
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
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plans
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
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plans
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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correspondance, devis, plans
[Plan d'aménagement des forêts]
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en deux exemplaires
[Compte pour travaux forestiers]
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[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
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trois exemplaires
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
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[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
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Certificats de contraventions
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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Factures, feuilles de solde
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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[Correspondance concernant l'école]
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[Rapports sur les absences de l'école]
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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Conventions, correspondance, plans
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Un acte d'origine est accompagné de son passeport
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[Recensement de la population résidant au Mont]
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[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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