- CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_117
- Pièce
- 1974
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Service des affaires intercommunales du district de Vevey. Rapport d'activités 2005
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Comprend en annexe le règlement du Conseil communal du 27 novembre 1985 "Articles modifiés ou introduits les 26 mai et 29 septembre 1993"
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Budgets pour 1967 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (13/1983)
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe un plan
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
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Comprend en annexe une convention et un texte de la convention liant les communes de Villeneuve, de Montreux et de Roche
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Comprend en annexe un tableau des courses d'école durant l'année scolaire 2003-2004 et quatre itinéraires pour le sentier des Narcisses, le Swiss Vapeur Parc au Bouveret, le Mont-Pèlerin et le Parc aventure à Aigle
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Sur l'octroi d'un subside annuel au Conservatoire de musique de Montreux et environs
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Comprend en annexe un projet de règlement
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Rapport de minorité. Préavis no 11/1993 concernant le projet de plan de quartier "Champsot II"
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Relatif à l'augmentation du subside aux écoles catholiques
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au Conseil communal pour l'année 1972
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Comprend des motions, commission de délégations législature 1989-1981, publications, lettre du Service des Eaux de Vevey-Montreux (SEVM) sur la canalisation Sonloup-Pacoresse, notices, coupure de presse
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Préavis. Installation signalisation lumineuse à Clarens. Projet de conclusions
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Comprend une annexe et un plan
Préavis sur les comptes communaux 2002 (21/2003)
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1994
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
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Comprend le règlement
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Préavis sur les comptes 2006 du Fonds culturel Riviera (17/2007)
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Comprend en annexe un rapport d'activités et comptes 2006 du Fonds culturel Riviera
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (23/1976)
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1992
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, pétition pour le maintien du funiculaire Territet Mont-Fleuri
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Communication au Conseil communal sur l'exposition de la maquette communale
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Place du Marché Montreux. Rapport de l'expert au Conseil Communal
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Comprend en annexe le rapport du Conseil administratif sur l'exercice 2006 et les comptes et bilan 2006
Préavis sur le projet de budget 1994 (37/1993)
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Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la mis en place des répondants de proximité
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Contient le préavis du service des eaux de Vevey-Montreux
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Budgets pour 1969 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Comprend en annexe des plans et une photographie
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