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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Conseil général : contrôle d'appel
Conseil général : contrôle d'appel
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Corps de sapeurs-pompiers
Corps de sapeurs-pompiers
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Règlement
Règlement
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Budgets
Budgets
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Procès-verbaux (signés)
Procès-verbaux (signés)
Dossiers de séances
Dossiers de séances
Convocations
Convocations
Liste des membres
Liste des membres
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Correspondance
Correspondance
Extraits des décisions du Conseil Général
Extraits des décisions du Conseil Général
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux (non signés)
Préavis de la Municipalité
Préavis de la Municipalité
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Révision des comptes communaux
Révision des comptes communaux
Grand livre 1981
Grand livre 1981
Grand livre 1982
Grand livre 1982
Grand livre 1983
Grand livre 1983
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Grand livre 1980
Grand livre 1980
Grand livre 1979
Grand livre 1979
Grand livre 1978
Grand livre 1978
Grand livre 1977
Grand livre 1977
Grand livre 1976
Grand livre 1976
Grand livre 1975
Grand livre 1975
Grand livre 1974
Grand livre 1974
Grand livre 1973
Grand livre 1973
Grand livre 1972
Grand livre 1972
Grand livre 1971
Grand livre 1971
Grand livre 1970
Grand livre 1970
Grand livre 1969
Grand livre 1969
Grand livre 1968
Grand livre 1968
Grand livre 1967
Grand livre 1967
Grand livre 1966
Grand livre 1966
Grand livre 1965
Grand livre 1965
Grand livre 1964
Grand livre 1964
Grand livre 1963
Grand livre 1963
Grand livre 1962
Grand livre 1962
Grand livre 1961
Grand livre 1961
Comptes pour 1960
Comptes pour 1960
Comptes 1959
Comptes 1959
Comptes 1958
Comptes 1958
Comptes 1957
Comptes 1957
Comptes 1956
Comptes 1956
Grand livre 1955
Grand livre 1955
Comptes communaux 1954
Comptes communaux 1954
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1945
Comptes communaux 1945
Comptes pour l'année 1946
Comptes pour l'année 1946
Comptes communaux 1947
Comptes communaux 1947
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Comptes communaux 1949
Comptes communaux 1949
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1951
Comptes communaux 1951
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Comptes communaux 1953
Comptes communaux 1953
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Scrutins
Scrutins
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
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