- CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_123
- Pièce
- 1972
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Centre de Congrès Montreux SA (CCM). Exercice 2006
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Comprend en annexe rapport 2006 du Président, rapport 2006 du Directeur, compte de pertes et profits 2006, bilan au 31 décembre 2006, proposition relative à l'emploi du bénéfice au bilan au 31 décembre 2006, annexes aux comptes 2006, rapport de l'organe de contrôle fiduciaire sur l'exercice 2006
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Comprend en annexe un règlement concernant le subventionnement des cours artistiques et un barème des subsides aux études artistiques accordés à la demande des parents
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Comprend en annexe comptes et bilan 1992 et un rapport de la Fiduciaire. Le rapport est manquant
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2001-2000
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, fiches information d'histoire de l'architecture de Montreux, etc...
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Comprend en annexe une version des propositions de réponses individuelles, une version des vœux de la commission de gestion. une réponse de vœux de M, Claude Rossel, et deux notices. Les feuilles sont annotées
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Comprend en annexe la motion de M. Bruno Egli intitulée "pour un parcage sympa"
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Sur le remplacement d'un véhicule du service de voirie
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1975-1976
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Composition des commissions, commission de gestion, proposition des services communaux, extraits de procès-verbaux
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (27/1982)
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Comprend en annexe 2 règlements, 2 conventions et un plan
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Rapport de la commission des finances au conseil communal de Montreux sur les comptes 1996
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Comprend en annexe un rapport du sous-groupe de la commission des finances
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Comprend en annexe un plan
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Sur l'acquisition d'une sableuse pour le service de voirie
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Préavis sur les comptes communaux 2001 (20/2002)
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1982-1983
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Interpellations, composition des délégations, allocution de M. J-J. Cevey sur la fusion montreusienne
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Comprend en annexe la motion de M. P. Rochat
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Comprend en annexe 3 plans
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au Conseil communal pour les années 1967-1968
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Comprend des procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, notices, rapports, convocations, programmes d'excursion du Conseil communal
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Annexes aux préavis de la Municipalité au Conseil communal pour les années 1965 à 1967
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Comprend des notices, ordre du jour, convocations, texte manuscrit
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Comprend en annexe 3 plans et le rapport-préavis no 25/2003
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2005-2006
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe une présentation de SwissMedia
Sur la création de W.C. publics dans le préau du collège des Planches
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Comprend en annexe un plan
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Communication de la Municipalité au conseil communal sur la visite du château de Sully
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