Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1975-1976

Cote

CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_122

Titre

Date(s)

1975 - 1976 (Accumulation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

42 pages

Nom du producteur

Montreux - commune

(1962 - nos jours)

Dépôt

Montreux - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Composition des commissions, commission de gestion, proposition des services communaux, extraits de procès-verbaux

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Accès sur autorisation de l'archiviste. Vérification des délais spéciaux

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

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Écriture(s)

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Pièce _122 - Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1975-1976