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Notices descriptivesPPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
Protection civile, CRIO
Protection civile, CRIO
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
Votations élections
Votations élections
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Centre communal Le Perron
Centre communal Le Perron
Tous-ménages
Tous-ménages
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant
Pont AF « Sur le Perron »
Pont AF « Sur le Perron »
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN) : plan directeur régional, études et rapports sectoriels
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN) : plan directeur régional, études et rapports sectoriels
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Parkings
Parkings
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
Chômage, Bouton d’Or
Chômage, Bouton d’Or
Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
Installations particulières : vidanges
Installations particulières : vidanges
Ccorrespondance quai de déchargement
Ccorrespondance quai de déchargement
Centre communal Le Perron : magasin
Centre communal Le Perron : magasin
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Bourse communale
Bourse communale
Vignes
Vignes
Installations privées
Installations privées
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Services industriels
Services industriels
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
Bourse communale
Bourse communale
Vignes
Vignes
Vignes
Vignes
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Office communal du travail : chômage
Office communal du travail : chômage
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
Centre communal Le Perron : Café-restaurant Relais fleuri, V. Imfeld (L’Esplanade), entretien et patentes
Centre communal Le Perron : Café-restaurant Relais fleuri, V. Imfeld (L’Esplanade), entretien et patentes
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Anniversaire des 80 et 90 ans
Anniversaire des 80 et 90 ans
Enquête sur les déchets collectés
Enquête sur les déchets collectés
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Téléréseau
Téléréseau
Affaires communales
Affaires communales
Contrôle des habitants : contentieux
Contrôle des habitants : contentieux
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Plan de quartier La Bégoude, Chise
Plan de quartier La Bégoude, Chise
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Géocodages du recensement des entreprises
Géocodages du recensement des entreprises
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
Zone à bâtir
Zone à bâtir
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Registre des visas
Registre des visas
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Statistiques de l'emploi
Statistiques de l'emploi
Comptabilité générale
Comptabilité générale
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise
Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Révision générale des estimations fiscales
Révision générale des estimations fiscales
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Transports scolaires
Transports scolaires
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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