Rentiers de la commune et des pauvres
- CH 002112-3 A-1-R-R 7
- File
- 1920 - 1935
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Rentiers de la commune et des pauvres
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Registre des bois de construction (forêts de la Trélasse)
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Plat, vitrail, tableaux, photocopies de documents anciens.
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Fonds de la famille Galé de Trélex, donné à la commune par Monsieur Duboulet en 1989
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Maquette du livre de Gilbert Rochat sur Trélex
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Inventaire des archives communales contenant 71 articles (incomplet)
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Inventaire des titres et droits appartenant à la Commune de Trélex
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Inventaire des chalets de la Trélasse et de la Conriéry
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Trélex - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité (13 juillet 1841 – 27 décembre 1848)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (5 mai 1941 – 22 avril 1958)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Registre du Conseil général (8 août 1897 – 11 avril 1915)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général (27 octobre 1928- 25 février 1951)
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Procès-verbaux
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Droits communaux et de la Bourse des pauvres
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Abergement
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Transaction
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Association
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Transaction
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Acquis
Franchise de tirage accordée aux mousquetaires de Trélex par le bailli de Nyon
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Franchise
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Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jean-François Galé d’un pré contre une parcelle de chenevier
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Echange
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Acquis
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Transaction
Passations à clos et à record par la bourgeoisie de Nyon en faveur de la commune de Trélex
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Passation à clos et à record
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Subhastation
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Donation
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Acte d'affranchissement
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Acquis
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Acquis
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Autorisation
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
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Servitude
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Cession
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Cession
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Convention
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Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
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Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
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Acquis
Convention entre la commune de Trélex et Ernest Perrochon concernant le service téléphonique local
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Convention
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Acquis
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Bail
Titres relatifs au domaine de La Conriéry
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Titres
Litige entre la commune de Trélex et celle de Grens à propos d’un droit de pâturage
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Arrêt
Procès entre Trélex et Gingins au sujet d’un droit de pâturage
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Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
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Sentence
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Sentence
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Procédure entre la commune de Trélex et celle de Grens au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Sentence
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Procédure
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Litige entre la commune et J. B. pour le paiement d’une hydrante
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Cadastres, plans et devis, travaux, plans à l’enquête
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Registre de reconnaissances, rière Trélex (instrumentées à cause du Château de Nyon)
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Registre
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Acte
Réabergement par LL.EE. de Berne en faveur des communes de Signy, Eysins, Crans et Grens
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Procès-verbal de bornage du marais de Chamberoz
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Procès-verbal
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Extrait de procès-vebral
Procès-verbaux relatifs à une rectification de limites entre la Trélasse et la Givrine
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Procès-verbaux
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Convention