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CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05
SSérie
1993 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(10)
Dossier
1988 - 1998

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, cessions, expropriations, plans

Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(13)
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux

Routes communales

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(11)
Dossier
1990 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux, plans

Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(12)
Dossier
1992 - 1994

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Parking de Fleuri

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)
SSSérie
1993 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(04)
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbal

Correspondance, plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(02)
Dossier
1993 - 1996

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(03)
Dossier
2003

Fait partie de Begnins - Commune

Devis, plans

Parcs et promenades

CH 001827-X (1)-2-(4)-44
Série
1979 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Parcs publics – Places – Promenades

CH 001827-X (1)-2-(4)-44-01
SSérie
1979 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Aménagement d'une place de jeux et de quatre places de parking (Place Marin) - parcelle 55 (Rue de l'Ancien-Tram)

CH 001827-X (1)-2-(4)-44-01-(01)
Dossier
1979 - 1990

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, dossier d'enquête publique, factures

CH 001827-X (1)-2-(4)-44-02-(01)
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, offre, adjudication, plans

Déchets – Ordures ménagères

CH 001827-X (1)-2-(4)-45
Série
1994 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Cimetières (entretien)

CH 001827-X (1)-2-(4)-44-02
SSérie
2004 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Ordures – Déchets ménagers

CH 001827-X (1)-2-(4)-45-02
SSérie
1994 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(4)-44-01-(02)
Dossier
2002

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, croquis, photographie

Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)

CH 001827-X (1)-2-(4)-45-02-(01)
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Statistiques, statuts

CH 001827-X (1)-2-(4)-46
Série
1972 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Ordures ménagères

CH 001827-X (1)-2-(4)-45-02-(02)
Dossier
1995 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, statistiques, conventions

Généralités – Réglementation

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01
SSérie
1983 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Plan de repérage des canalisations

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01-(02)
Dossier
1986 - 1993

Fait partie de Begnins - Commune

Services industriels et épuration des eaux

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01-(03)
Dossier
2003 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01-(01)
Dossier
1983 - 1993

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes

Egouts – Collecteurs

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02
SSérie
1972 - 1989

Fait partie de Begnins - Commune

Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(01)
Dossier
1972 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Plans

Années 1972 à 1983

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(03)
Dossier
1972 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)
SSSérie
1972 - 1985

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1978 à 1985

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(05)
Dossier
1978 - 1985

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures

Contrôle des canalisations par caméra

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(06)
Dossier
1986 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Rapports de télévision

Années 1976 à 1981

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(04)
Dossier
1976 - 1981

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures

Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(07)
Dossier
1989

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Station d’épuration (STEP)

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-03
SSérie
1967 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Installations privées

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-04-(01)
Dossier
1977 - 1994

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, abonnements, factures

Rapports et études sur l'épuration des eaux usées

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-03-(01)
Dossier
1967 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Rapports, plans

Installations privées

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-04
SSérie
1977 - 1994

Fait partie de Begnins - Commune

Réfection de l'ouvrage de mise sous tuyau du ruisseau "La Capite" pour les communes de Begnins et Luins

CH 001827-X (1)-2-(4)-47-02-(01)
Dossier
2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier

CH 001827-X (1)-2-(5)-51
Série
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Cours d’eau (a-z)

CH 001827-X (1)-2-(4)-47-02
SSérie
2003

Fait partie de Begnins - Commune

Cours d’eau – Rives et ports

CH 001827-X (1)-2-(4)-47
Série
2003

Fait partie de Begnins - Commune

Etablissement scolaire de l'Esplanade

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)
SSSérie
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Conseil exécutif

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)
Dossier
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1999 à 2002

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(03)
SDossier
1999 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux, correspondance, convention

Ecoles primaires

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02
SSérie
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Années 2002 à 2005

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(04)
SDossier
2002 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance

Années 2005 à 2007

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(02)-(05)
SDossier
2005 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-02-(01)-(06)
Dossier
1999 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions

Ecoles secondaires

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03
SSérie
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Conseil exécutif

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)
Dossier
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Etablissement scolaire de l'Esplanade

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)
SSSérie
1999 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03
SSérie
1981 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires

CH 001827-X (1)-2-(5)-52
Série
1981 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1999 à 2002

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)-(03)
SDossier
1999 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux, correspondance, convention

Années 2005 à 2007

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(02)-(04)
SDossier
2005 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions

Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(5)-51-03-(01)-(05)
Dossier
1999 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions

Conseil exécutif

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(04)
Dossier
1986 - 1992

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, conventions, comptes, décomptes

Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(05)
Dossier
1986 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs

Groupement scolaire primaire

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)
SSSérie
1981 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(02)
Dossier
1981 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire

Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(03)
Dossier
1983 - 1995

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux

Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)
SSSérie
2000 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)
Dossier
2000 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance et décomptes

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(06)
Dossier
1989

Fait partie de Begnins - Commune

Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(08)
Dossier
1997 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Listes des effectifs, budgets, décomptes

Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(07)
Dossier
1986 - 1995

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)-(11)
Pièce
2000

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)-(13)
Pièce
2002

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)-(12)
Pièce
2001

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)-(14)
Pièce
2003

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes

Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(17)
Dossier
2004 - 2008

Fait partie de Begnins - Commune

Statuts, conventions, budgets, comptes

Années 2004 à 2006

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)-(15)
Pièce
2004 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes

Années 2007 à 2009

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)-(16)
Pièce
2007 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Comptes

CH 001827-X (1)-2-(5)-55
Série
1988 - 1992

Fait partie de Begnins - Commune

Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière

CH 001827-X (1)-2-(5)-55-03-(01)
Dossier
1988 - 1992

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Effectifs et listes

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(18)
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

Effectifs et listes d'élèves par commune

Sociétés culturelles

CH 001827-X (1)-2-(5)-55-03
SSérie
1988 - 1992

Fait partie de Begnins - Commune

Institution à caractère culturel

CH 001827-X (1)-2-(5)-56
Série
1994 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(5)-58
Série
1972 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Bibliothèque – Médiathèque municipale

CH 001827-X (1)-2-(5)-56-04
SSérie
1994 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Ludothèque "Les Galopins"

CH 001827-X (1)-2-(5)-56-04-(01)
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier de présentation

Bâtiments paroissiaux

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01
SSérie
1974 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Transformations et installation d'un chauffage

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(01)-(02)
Dossier
1974 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes

Temple de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(01)
SSSérie
1974 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Inventaire, vitrail et électricité

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(01)-(03)
Dossier
1980 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques

Eglise catholique de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(04)
Dossier
1981

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures

Paroisses catholiques

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-03
SSérie
1972 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Communauté catholique de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-03-(01)
Dossier
1972 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures

Police municipale

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-01-(01)
Dossier
1994 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Police municipale – Police de proximité

CH 001827-X (1)-2-(6)-61
Série
1994 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Généralités – Réglementation

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-01
SSérie
1994 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1971 à 1976

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-07-(02)
Dossier
1971 - 1976

Fait partie de Begnins - Commune

Rapports de police, correspondance

Années 1954 à 1971

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-07-(01)
Dossier
1954 - 1971

Fait partie de Begnins - Commune

Rapports de police, correspondance

Enquêtes de police – Rapports de police

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-07
SSérie
1954 - 1976

Fait partie de Begnins - Commune

Circulation – Stationnement – Signalisation

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-09
SSérie
1980 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Circulation et signalisation

CH 001827-X (1)-2-(6)-61-09-(01)
Dossier
1980 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures

Formulaires de demandes pour cartes d'identité

CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03-(01)
SSSérie
1994 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1997 à 2000

CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03-(01)-(03)
Dossier
1997 - 2000

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1994 à 1997

CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03-(01)-(02)
Dossier
1994 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

CH 001827-X (1)-2-(6)-62
Série
1994 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Contrôle des habitants

CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03
SSérie
1994 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

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