Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2016.0979
- Document
- 1991 - 2006
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Comptes communaux 1994; Journal
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Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Finances
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
Comptes communaux 1997; Journal
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Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
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Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
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Domaine : Urbanisme
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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Domaine : Collaboration régionale
Réaménagement du chemin de la Roche
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Comptes communaux 1998; Journal
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur les procédés de réclame
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Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
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Rénovation de la chaufferie du Mottier A
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
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Domaine : Administration
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Domaine : Urbanisme
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
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Domaine : Finances
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
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Rapport de planification à long terme
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Domaine : Planification
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
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Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
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Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
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RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
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Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
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Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
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Domaine : Urbanisme
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
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Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances