Document 1998-20 - Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne

Cote

CH -001760-9 2-1998-20

Titre

Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne

Date(s)

  • 1998-08-31 - ? (Production)

Niveau de description

Document

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Domaine : Urbanisme

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Année

1998

No

20

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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