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Archival description"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Gym-Femmes
Gym-Femmes
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Economat
Economat
Machines de bureau
Machines de bureau
Raccordement des égouts des communes de Chavannes de Bogis et Bogis-Bossey à la station d’épuration de Founex
Raccordement des égouts des communes de Chavannes de Bogis et Bogis-Bossey à la station d’épuration de Founex
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Ruisseau de Bossey
Ruisseau de Bossey
Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP
Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Règlement de police
Règlement de police
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Meules (Chemin des)
Municipalité
Municipalité
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Projet d'agrandissement du port
Projet d'agrandissement du port
Défense grêle : groupement lémanique
Défense grêle : groupement lémanique
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Administration – Technique
Administration – Technique
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Ecoles et classe enfantine
Ecoles et classe enfantine
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Marjolaine (Chemin de la)
Marjolaine (Chemin de la)
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Epicerie (Grand’Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Citernes
Citernes
Evacuation des eaux usées du quartier dit "Les Chapelles – Les Vassaux", raccordement au collecteur communal, mise en séparatif : recours
Evacuation des eaux usées du quartier dit "Les Chapelles – Les Vassaux", raccordement au collecteur communal, mise en séparatif : recours
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève
Comptes communaux
Comptes communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Cimetière : agrandissement
Cimetière : agrandissement
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Station de pompage au lac
Station de pompage au lac
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Permis de construire
Permis de construire
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Police des constructions
Police des constructions
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Municipalité
Municipalité
Results 501 to 600 of 1961