archivescommunales.ch

Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Prilly, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix, sur la transmission des données des services de la population en faveur des corps de police de l'Ouest (2005)

Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)

Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Elections - Parti socialiste (1953)

Demande de patente de café restaurant (immeuble aux Marais des Epenex) (1910)

Convention entre les Municipalités de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, pour l'exploitation d'un appareil à mesurer la vitesse (radar numérique) (2006)

Vente de terrains "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par N. (C. L.) (1896)

Elections - Union Ouvrière Socialiste (1953)

Statuts de SIE SA (1999)

Vente de terrains en faveur de la Compagnie Chemin de fer Jura-Simplon par la Commune d'Ecublens (1897)

Complément d'obligation en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1965)

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)

Contrat cadre concernant le réseau de distribution électrique, entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, d'une part, et SIE SA, Service intercommunal de l'électricité, d'autre part (2010)

Contrat cadre concernant le réseau de distribution électrique, entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, d'une part, et SIE SA, Service intercommunal de l'électricité, d'autre part (2010)

Elections - Union démocratique Ecublens (1953)

Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à la division de bien-fonds sur parcelle communale du Pontet pour HLM (1966)

Demande de réouverture du café du du Mont-d'Or (1929)

Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)

Procès-verbal de mise d'immeuble "Aux Crauses" (1897)

Vente de 202 m2 de terrain par C. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1965)

Lettre du Département des travaux publics, Service des routes, concernant le transfert de la RC 82 au réseau communal (1963)

Acte de bourgeoisie (1933)

Elections - Votations - Affiches (1954)

Reconnaissance de dette par le Service intercommunal de l'électricité en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (1965)

Convention de location entre la Municipalité de Chavannes-près-Renens, la Municipalité d'Ecublens et la Fondation "Les Ramiers", relative au déficit annuel (1986)

Convention et constitution de servitude passée entre les frères C. et la Commune d'Ecublens pour la construction d'une fontaine à Renges (1897)

Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune d'Ecublens et la hoirie R. pour la construction de logements subventionnés "Au Villars" (1994)

Obligation hypothécaire de M. (J.), typographe à Montreux, envers la Commune d'Ecublens (1898)

Reconnaissance de dette par le Service intercommunal de l'électricité en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (1965)

Obligation simple souscrite par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1933)

Listes de candidats (1954-1955)

Autorisation du Conseil d'Etat relative à l'expropriation pour élargissement de la RC 76, traversée du village et la route du Bois (1967)

Journée d'étude sur l'aménagement des routes principales - EPFL - Groupe "La rue"

Correspondance avec des particuliers

Circulation des planches à roulettes

Circulation des deux-roues (cycles et cyclomoteurs)

Elections - votations: Affiches (1955)

Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, relative à la Route cantonale n°82 (1970)

Convention pour l'utilisation du réfectoire, établissements scolaires Ecublens/St-Sulpice (2001)

Cession gratuite d'un terrain pour la construction d'un fontaine publique au hameau de Bassenges (1900)

Vente de terrain "Epenex" par C. et Consorts en faveur de la Commune d'Ecublens (1969)

Contrôle des installations lumineuses de régulation : feux du Pontet

Contrôle de vitesse : radars

Modification du stationnement des véhicules en zone rouge à l'avenue du Tir Fédéral, au droit de l'immeuble n°18 (Citadelle)

Enquête zones "Macarons"

Légalisation 1965-1975

Légalisation 1977-1993

Délégation de compétence en matière de signalisation routière : correspondance avec le Canton

Légalisation 1991-1997

Légalisation 1998-2001

Légalisation d'un passage pour piéton sur l'Avenue du Tir-Fédéral (RC 82, hors localité)

Elections: renouvellement de 16 membres du Conseil national (1955)

Cession gratuite d'un terrain "A Bassenges" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (G.) et M. (J.) (1900)

Convention fixant les indemnités entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à l'expropriation pour la Route cantonale 82 C, correction Pont Bleu et abords (1971)

Contrat entre la Commune d'Ecublens et Croq-midi Sàrl, pour la fourniture des repas des réfectoires du Pontet et de la Coquerellaz (2010-2011)

Division de biens-fonds et constitution de servitude "Sur l'Ormet" (1970)

Légalisation 2001-2003

Signalisation 1976-1993

Signalisation 1994-1998

Concours Prévention routière SUBURBA 1989

Modification du carrefour Route du Bois - Chemin de Veilloud

Aménagement d'un carrefour dans la zone industrielle des Larges Pièces : intersection Route de la Pierre (RC 76c) et Route industrielle des Larges-Pièces

Réfection de la route industrielle de Reculan (renforcement de la chaussée, récolte des eaux de ruissellement, création d'une place de rebroussement, éclairage public)

Aménagement d'un double giratoire sur les communes de Bussigny-près-Lausanne et d'Ecublens : Giratoire de Reculan et Giratoire du Vallon

Construction d'une paroi antibruit sur l'autoroute Genève-Lausanne N1 et la route cantonale RC 82c "En Crochy"

Aménagements routiers à l'intersection entre la route du Bois et la route du Villars et l'intersection entre la route du Bois et le collège du Pontet

Elections - Votations: Affiches (1956)

Décision du Conseil d'Etat relative à la modification apportée au règlement communal de police d'Ecublens, au sujet des heures d'ouverture des salons de coiffure (1945)

Acte de vente faite par M. (T.-J.) à la Commune d'Ecublens "A l'Oche au Papa" (1900)

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Documentation relative aux fontaines d'Ecublens

Convention entre la Commune d'Ecublens et les Pompes funèbres de Saint-Laurent SA, relative aux convois funèbres (1983)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)

Impôts. Droit de mutation, suite à succession (1903)

Affiches concernant des Arrêtés du Conseil fédéral (1952)

Don privé pour l'achat d'une 3ème cloche (1903)

Réquisition au Registre foncier, relative à la division de la parcelle n°168, folio 6 du cadatre en deux biens-fonds distincts

Vente d'un terrain "En Mont Supliaz" en faveur de la Commune par M.-G. (L. C.) (1892)

Promesse de vente et d'achat "Au Bois", "En Venoge" par la Commune d'Ecublens en faveur de C. (H.) (1956)

Service du feu (1924)

Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)

Convention immobilière entre M. (L.), juge, et la Commune d'Ecublens concernant terrain "A la Bourlaye" (1894)

Affiches (1953)

Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)

Convention intercommunale pour l'installation et l'entretien d'un relais radio "semi-duplex" destiné aux transmissions de police (1995-2002)

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et R. (E.), relative à l'entretien des tombes des époux R.-H. et Mlle H. (1936)

Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise BCV contre la Commune d'Ecublens (1951-1954)

Obligation sans hypothèque en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1959)

Conventions de collaboration intercommunale matière de police municipale (1997-2004)

Demande de patente d'auberge pour la Maison-Neuve (1906)

Elections au Conseil communal - listes (1953)

Règlement concernant les installations effectuées par le Syndicat des Améliorations Foncières, soit drainages, collecteurs, chambres, déversoirs, etc. (1936)

Vente d'un terrain "En Marcolet" par la Commune d'Ecublens en faveur des Chemins de fers fédéraux (CFF) (1960)

Echange de terrains "Au Bugnon" passé entre la Commune d'Ecublens et M. (C.) (1896)

Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat approuvant le règlement de police (1949)

Correspondance reçue relative à des actes de droit privé (1908)

Echange de terrains "A la Bourlaye" passé entre la Commune d'Ecublens et M. (J. L. E.) (1896)

Cession de terrain "A Epenex" par la Cité Renens B, SI en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)

Elections - Renouvellement du Conseil communal (1953)

Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Prilly, Renens, Saint-Sulpice et Villars-Sainte-Croix, sur la transmission des données des services de la population en faveur des corps de police de l'Ouest (2005)

Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)

Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Elections - Parti socialiste (1953)

Demande de patente de café restaurant (immeuble aux Marais des Epenex) (1910)

Convention entre les Municipalités de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens, pour l'exploitation d'un appareil à mesurer la vitesse (radar numérique) (2006)

Vente de terrains "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par N. (C. L.) (1896)

Elections - Union Ouvrière Socialiste (1953)

Statuts de SIE SA (1999)

Vente de terrains en faveur de la Compagnie Chemin de fer Jura-Simplon par la Commune d'Ecublens (1897)

Complément d'obligation en faveur du Crédit foncier vaudois par la Commune d'Ecublens (1965)

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)

Contrat cadre concernant le réseau de distribution électrique, entre les Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, d'une part, et SIE SA, Service intercommunal de l'électricité, d'autre part (2010)

Elections - Union démocratique Ecublens (1953)

Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à la division de bien-fonds sur parcelle communale du Pontet pour HLM (1966)

Demande de réouverture du café du du Mont-d'Or (1929)

Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)

Procès-verbal de mise d'immeuble "Aux Crauses" (1897)

Vente de 202 m2 de terrain par C. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1965)

Lettre du Département des travaux publics, Service des routes, concernant le transfert de la RC 82 au réseau communal (1963)

Acte de bourgeoisie (1933)

Elections - Votations - Affiches (1954)

Reconnaissance de dette par le Service intercommunal de l'électricité en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (1965)

Convention de location entre la Municipalité de Chavannes-près-Renens, la Municipalité d'Ecublens et la Fondation "Les Ramiers", relative au déficit annuel (1986)

Convention et constitution de servitude passée entre les frères C. et la Commune d'Ecublens pour la construction d'une fontaine à Renges (1897)

Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune d'Ecublens et la hoirie R. pour la construction de logements subventionnés "Au Villars" (1994)

Obligation hypothécaire de M. (J.), typographe à Montreux, envers la Commune d'Ecublens (1898)

Reconnaissance de dette par le Service intercommunal de l'électricité en faveur de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (1965)

Obligation simple souscrite par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1933)

Listes de candidats (1954-1955)

Autorisation du Conseil d'Etat relative à l'expropriation pour élargissement de la RC 76, traversée du village et la route du Bois (1967)

Journée d'étude sur l'aménagement des routes principales - EPFL - Groupe "La rue"

Correspondance avec des particuliers

Circulation des planches à roulettes

Circulation des deux-roues (cycles et cyclomoteurs)

Elections - votations: Affiches (1955)

Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, relative à la Route cantonale n°82 (1970)

Convention pour l'utilisation du réfectoire, établissements scolaires Ecublens/St-Sulpice (2001)

Cession gratuite d'un terrain pour la construction d'un fontaine publique au hameau de Bassenges (1900)

Vente de terrain "Epenex" par C. et Consorts en faveur de la Commune d'Ecublens (1969)

Contrôle des installations lumineuses de régulation : feux du Pontet

Contrôle de vitesse : radars

Modification du stationnement des véhicules en zone rouge à l'avenue du Tir Fédéral, au droit de l'immeuble n°18 (Citadelle)

Enquête zones "Macarons"