Lieu concerné: En Perréaz, Av. de Jolimont 25. Parcelle n°332. Propriété E. De Kaenel. Architecte Baud & Hoguer. Demande mise à l'enquête. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe.
Correspondance au sujet de l'église, de la cession et location de terrains, des hannetons, de la tenue des enfants à l'école, de l'organisation d'une course militaire et civile, de l'admission à la bourgeoisie. Extraits du registre foncier et relevé de taxe vénale et divers.
Le dossier, géré par le Service des Affaires culturelles (SAC), contient notamment de la correspondance, des procès-verbaux, un bilan comptable du "Nouvel Orchestre de Montreux" (NOM) de 1992 les statuts et celui de la Fondation de l'"Ensemble Orchestral de la Riviera" (EOR) daté de 1995, des billets de concerts ou encore des dépliants ou autres programmes relatifs à des manifestations
Votations fédérales du 1er et 2 mars 1975 sur l'arrêté fédéral du 4 octobre 1974 concernant l'article de la Constitution sur la politique conjoncturelle
Le dossier contient également des tableaux récapitulalifs des recettes - déficits relatifs aux manifestations pour l'année 1994 ou encore de la correspondance
Enquête publique pour un projet de plan partiel d'affectation fixant la limite des constructions en bordure amont de l'avenue des Alpes, parcelles 485 et 488
Lieu(x) concerné(s): chemin de la Tavallaz, parcelle(s): 7434, numéro(s) ECA: 1898. Propriété société immmobilière (S.I.) Les Monneyres société anonyme (S.A.). Architecte(s): Sartoris, Alberto
Échange immobilier à la Foge pour correction des rives de la Baye de Clarens, renforcement des berges en aval du pont de la Foge, modification des limites de propriétés
Constitution de servitude de passage pour piétons et véhicules, parcelle 1496 sise "En Brison" à Chamby, projet de dépôt souterrain et d'un couvert pour panneaux solaires
Lieu(x) concerné(s): chemin Bottai 15, parcelle(s): 8250, numéro(s) ECA: 4415. Propriété v. K., H. ; v.K., E. Architecte(s): Winckler société anonyme (SA)
Correspondance au sujet d'un projet de construction, soit dossier d'enquête pour une construction projetée par Schneiter. Plan du projet d'atelier de cordonnerie, plan de situation. Correspondance concernant: projet de kiosque; projet de cordonnerie - mise à l'enquête, sans objection.
Lieu concerné: A la Possession. Propriété Ritzmann (Ernest). Entreprise Bovy (J.A.). Correspondance concernant l'installation des moteurs et correspondance. Plans: situation, plan, coupes, installations mécaniques.
Votations fédérales du 7 et 8 juin 1975 sur l'arrêté fédéral urgent du 28 juin 1974 sur la sauvegarde de la monnaie, sur l'arrêté fédéral du 4 octobre 1974 concernant le financement des routes nationales, sur la loi fédérale du 4 octobre 1974 modifiant le tarif général des douanes, sur l'arrêté fédéral du 31 janvier 1975 concernant l'augmentation des recettes fiscales dès 1976, sur l'arrêté fédéral du 31 janvier 1975 freinant les décisions en matière de dépense
Vue sur les bâtiments avenue de Belmont 11, rue du Centre 12b, rue du Centre 17, rue du Centre 19, rue du Centre 21, rue du Centre 23, avenue de Belmont 13, avenue de Belmont 17 et avenue de Belmont 19. Les photographies ont probablement été prises dans le cadre de la démolition de la grange du bâtiment avenue du Centre 12b
1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1935. Rapports sur les cours complémentaires hiver 1934-1935.
Constitution de la servitude de restriction au droit de bâtir, parcelles 568 et 569, sises à la route des Colondalles / Escaliers d'Es Carroz, à Montreux
Constitution d'une servitude de passage public pour piétons, parcelle 108, sise entre la rue de la Gare 40-42 et la rue du Marché 35 à Montreux, entre la Société du Musée du Vieux Montreux et la Commune de Montreux
Constitution d'une servitude de passage pour piétons et pour tous véhicules sur parcelle 7494 entre la rue du Bourg et la route de Brent à Chailly entre M. P.R. et la Commune de Montreux
Constitution d'une servitude de canalisations d'égouts, parcelle 4456 sise "En Praz-Forand" à Villard sur Chamby, entre Mme.Y.S et la Commune de Montreux
Constitution de la servitude de restriction au droit de bâtir, parcelle 2246, sise au chemin des Crêtes 10-12 à Baugy sur Clarens, entre M. P.T et la Commune de Montreux
Convention pour le raccordement EC-EU de la construction sur la parcelle 7295 sise au chemin des Écoliers à Chailly, entre la Commune de Montreux et M. G.V.
Convention d'utilisation d'une fraction de la parcelle 225 pour la construction d'une terrasse sur les quais, sise quai de la Rouvenaz à Montreux, entre la Commune de Montreux et M. et Mme. V.
Constitution d'une charge foncière, obligation de mise à disposition de places de parc intérieures, parcelle 662, sise rue du Lac 4 et 6, entre la Caisse de Pension de l'État de Vaud, l'Hôtel Continental Montreux SA et la Commune de Montreux
Votations fédérales du 5, 6 et 7 décembre 1975 sur l'arrêté fédéral du 13 décembre 1974 modifiant la Constitution (liberté d'établissement et règlementation de l'assistance), sur l'arrêté fédéral du 20 juin 1975 concernant une révision de la Constitution dans le domaine de l'économie des eaux, sur la loi fédérale du 13 décembre 1974 sur l'importation et l'exportation de produits agricoles transformés
Lieu concerné: A la Possession. Propriété Rudolf (E.). Architecte Guignet (A.). Entreprise Tschumi (A.). Demande permis de construire. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupes, façades.
1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1936. Rapport de la classe de l'école enfantine. Liste des élèves de l'école enfantine.
Le dossier contient également une interpellation à la Municipalité concernant le Service des Affaires Culturelles (SAC), une proposition à la Municipalité, un avis sur les points proposés par les trois festivals de Montreux (Festival de musique Montreux-Vevey, Festival du rire et Montreux Jazz Festival), des procès-verbaux de séances de la Municipalité ou du Service de la culture avec ces trois derniers, de la correspondance ou encore des note préparatoire pour le préavis sur l'organisation de la culture à Montreux
Correspondance au sujet d'un projet de construction, soit agrandissement de la maison d'habitation de Pahud (Jules), A Prilly. Plan de situation, plan des transformations projetées [plans, façades, coupe]. Demande d'enquête, avis d'enquête, observations.
Radiation de la servitude publique, constitution d'une servitude de passage public pour piétons et pour tous véhicules, droit de stationnement au droit de l'immeuble sise à l'avenue du Casino 11-13 à Montreux, entre la Caisse professionnelle agricole pour allocations familiales (CPAAF) et la Commune de Montreux