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Archives communales de Founex
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Municipalité

Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités

Conseil communal

Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes

Divorces

Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux

Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif

Correspondance, procès-verbaux de chantier, offres, photographies imprimées, tableaux comparatifs des soumission, avis d'enquête, fouille d'enquête, rapports techniques, convention d'expropriation, acte de division de vente et de réunion de biens-fonds, tableau de mutation, tableau comparatif de plantation d'arbres, convention (copie, 1973, plans

Impôts

Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens

Results 401 to 500 of 1961