- CH STEC A-A-GB-v.2020.03115
- File
- 1991-1993
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : rapports, plans
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Fondation du Docteur Henri Mutrux
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Comptes, statuts, procès-verbaux
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Informatisé par l'Etat de Vaud
Procès-verbaux de la Municipalité
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Dépôt de La Layettaz : F. et P. d'un plancher
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Dossiers d'employés partis, par année de départ
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Notamment : contrats et cahiers des charges
Photographies Noirvaux et Combe-de-Ville (cours d'eau)
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Recemensement fédéral de la population
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Préavis Municipaux (No 549 à 575)
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Préavis Municipaux (No 207 à 214)
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Notamment : conventions
Extension du système informatique de l'administration communale
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Notamment : rapport et cahier des charges de l'appel d'offre
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Egalement procès-verbal
Conversion : transformation et agrandissement de l'ancienne usine
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Notamment plans, devis
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Col des Etroits, projet de construction d'une discothèque et d'un café-restaurant
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Notamment : plans
La Conversion - perfo, préavis n°531
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Notamment : plans
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
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Groupement arrondissement scolaire
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Correspondance de l'Office du travail
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Festival international des mimes et automates mécaniques
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Notamment : rapports
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Affaires militaires communications de la police ; stands de tir
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Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
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Notamment cartes et plans, photographies, devis, contrats entreprises
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Notamment : plans
Collège de la Poste : réfections des salles
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Notamment : rapports
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Notamment : rapports
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Notamment : procès-verbaux, comptes, budgets
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Notamment : plans
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Solde des comptes courants caisse PA
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Bâtiment Versel : appartement 2ème étage
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Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)
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"100 photos souvenirs" de Sainte-Croix sur CD-ROM
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Rapports de gestion intangibles
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Préavis Municipaux : L'Auberson ; chemin du Carre
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Notamment : plans
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Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Préavis Municipaux (No 526 à548)
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : musée d'automates et de boîtes à musique
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Notamment : comptes, rapports, procès-verbaux
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Sapeurs-pompiers : contrôle du matériel de secours des sapeurs-pompiers
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Elections communales et cantonales
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Elections au Conseil National (1947-1971)
Elections au conseil National (1975-1979)
Elections au Conseil des Etats (1951-1971)
Elections au Conseil des Etats (1975-1979)
Elections des Jurés cantonaux et fédéraux (1953-1974)
Votations fédérales (1974-1980)
Elections communales (1985)
Elections au Conseil National et au Conseil des Etats (+second tour), votation cantonale (1999)
Elections complémentaire Municipalité (1er tour)
Hôpital, centre social régional, étabilissement médico-social, société immobilière Bellevue
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Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'hôpital, statuts du personnel de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux du comité de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux de la Société immobilière Bellevue, statuts de la Société immobilière Bellevue
Avenue de la gare 15 : garage pour le Scania
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Collecteurs, épuration Le Château - Bullet
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Notamment : plans, rapports, règlement
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Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
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Statuts, procès-verbaux, contrats de travail, actes notariés, conventions, comptes et budgets, membres
Comptes, budgets du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : statuts, convocations, procès-verbaux et employés
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Rapports ; procès-Verbaux ; correspondance
Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
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Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)
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Chemin de la patinoire de l'Auberson
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Collecteur E.U. Champs de la Joux
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : S.I. Bellevue SA
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Notamment : rapports, contrats
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
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Notamment : conventions
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Groupement arrondissement scolaire
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
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Notamment : procès-verbaux
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Convention ; correspondance ; bail à loyer
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4342)
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Comptes d'exploitation II (500.3522 à 833.4353)
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Groupement arrondissement scolaire
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage
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Notamment : procès-verbaux
Société du carnaval de Sainte-Croix
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Notamment : statuts, comptes, rapports
Association du Jardin-Garderie : correspondance
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