Station de pompage : Fosse "vacuflow"
- CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1232
- File
- 1987 - 1993
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
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Station de pompage : Fosse "vacuflow"
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Notamment rapports et plans
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
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Notamment Plans
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
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Notamment plans
"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
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Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"
Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
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Procès-verbaux de chantier, plans
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cette série contient également de la correspondance expédiée
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Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
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Bâtiments privés, construction, travaux
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Part of Daillens - Fonds publics
Listes de candidats, convocations, recours, décisions
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Part of Daillens - Fonds publics
Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
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Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
Choix des noms de rues et pose des plaques
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En particulier explications sur la significations des noms des rues
Station de pompage : expertise des pompes
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Notamment rapports et plans
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
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Notamment plans, procès-verbal
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Part of Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
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Assurances et affaires sociales
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
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Assurances chômage (dossiers etc.)
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Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
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STEP : amélioration et extension
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Association pour la sauvegarde du Léman
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Opération Rivières propres
Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
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Notamment plans, plans de canalisations, actes notariaux, fiches techniques, dossier photographique, rapport d'essai
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Procès-verbaux
Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
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Protocole d'accord concernant l'enregistrement d'un CD
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Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports techniques et plans
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
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Commerçants établis à Daillens
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Vente d'eau : amenée l'eau à Bournens
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Notamment contrats et conventions
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Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Plan partiel d'affectation "Les Montets"
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Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
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Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Convention entre les communes de Penthalaz et Daillens : modalité de paiement de la redevance
Part of Daillens - Fonds publics
Captage "zone de la Venoge" : Correspondance, Concession
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Notamment acte de concession
Captages de Bournens et de Bioley-Orjulaz
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Notamment plans, rapports
Part of Daillens - Fonds privés
Fiches signalétiques + répertoire par propriétaires
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Part of Daillens - Fonds privés
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Part of Daillens - Fonds publics
Plans sur calques, de grand format
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
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Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
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Procés-verbaux
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
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Station d'épuration (STEP) : Etude intercommunale
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Notamment contrats et une copie de convention
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
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Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
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Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
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Auto-contrôle d'eau de boisson
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Notamment rapport hydrogéologique, plans
Projets de régionalisation du service incendie
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Correspondance avec les services de l'Etat
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Construction hangar agricole
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Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
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Station d'épuration (STEP) : Lussery, Villars-Lussery, Daillens
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Notamment procès-verbaux et plans
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Notamment plans
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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Notamment plans et rapports
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
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Notamment extrait de procès-verbal, contrats de bail et plans
Source de la Molomba : débit des sources, Surveillance hydrogéologique, correspondance divers
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Notamment rapport de travail, rapport hydrogéologique et plan