Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
- CH 001785-8 A-A#1-B
- Série
- 1849 - 1940
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bourse des pauvres, assistance publique
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Test
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Commission du collège catholique de Bottens
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Pièces annexes au Conseil général
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Conventions, titres, correspondance
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Conventions, titres, droits communaux
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
Préavis municipaux au Conseil communal
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Notamment discours
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Contrat et correspondance
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Affaires culturelles et loisirs
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Transports scolaires - Déplacements
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Série héritée, A#1_FD.
Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
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Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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