Règlement communal : modifications (version signée)
- CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0822
- File
- 2002 -
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal : modifications (version signée)
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Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
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Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Règlement du classement communal des arbres
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux des votations et élections
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Copies non signées
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Guide rédigé par un consultant externe
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
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Avec procès-verbal de la commission des finances
Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Préavis et factures
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Egalement rapport de vérification des comptes
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Pièces comptables travaux publics
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
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Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir
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Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat
Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
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Factures, comptes, rapport final et devis
Investissement conduite d'eau route de Penthaz/Route de Cossonay-gare
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
Compte investissement travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école communale de Daillens
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
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Notamment conduite d'eau au chemin des Montets, amélioration de la STEP, PPA les Montets
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Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
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Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
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Notamment rapport de vérification des comptes
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Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
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Plans sur calques, de grand format
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
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Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
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Zone industrielle "Les Graveys" : échange de terrains (Régie fédérale des alcools)
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Zone industrielle "Les Graveys" : constitution de servitudes, droit de superficie (copies)
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Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
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Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
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Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
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Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs
Bâtiment La Boulangerie : transformations
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Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
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Cartes postales (3) anciennes présentant la rue princiaple de Daillens et quelques uns de ces bâtiments (L'Eglise et la Cure)
Stand de tir : changement des cibles
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Correspondance uniquement
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
Transformation du bâtiment postal
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Cure : installation du chauffage central
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Tea-room, épicerie, poste : extension
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Procès-verbaux de chantier, plans, plans financiers, agence postale (correspondance), décompte final des travaux
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STEP : amélioration et extension
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Collège : réfection façade et préau
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Procès-verbaux, plans, correspondance
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Procès-verbaux, plans, rapport archéologique, correspondance
Collège : installation d'un chauffage central
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Collège : transformations des toilettes
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Maison de commune : transformations
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Quelques photographies
Maison de commune : aménagement du bureau de poste
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Auberge communale : réhabilitation
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Procès-verbaux de chantier (lacunaire), plans financiers, plans, correspondance, contrats, adjudications, assurances, décompte final des travaux