[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
- CH -001760-9 1-HA-v.2016.1626
- File
- 1961 - 1962
plans, correspondance et devis
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[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
plans, correspondance et devis
correspondance, devis, plans
Factures, feuilles de solde
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
Lot de grands plans de la Commune
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
Bourse des pauvres et assistance publique
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Gestion des déchets
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Domaine : Bâtiments
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Domaine : Naturalisation
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Assainissement
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Domaine : Urbanisme
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Domaine : Administration
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Domaine : Urbanisme
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Domaine : Administration
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Domaine : Collaboration régionale
Réaménagement du chemin de la Roche
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Règlement communal sur les procédés de réclame
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Domaine : Naturalisation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Domaine : Administration
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Domaine : Protection de la population
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Domaine : Naturalisation
Bâtiment destiné au Service du feu