Archives Communales du Canton de Vaud

Révision du Règlement du Conseil communal

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Réaménagement du chemin de Pernessy

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Réaménagement des locaux de voirie

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Filomena et Remo Salerno, Mlle Mayline Cignarale, Fam. Thong-Chanh Chanchaleune , M. et Mme Vifre et Sandra Möller, Fam. Jean-Pierre Bernini, M. et Mme José et Rosalia Lourenco, M. et Mme Ettore Savini, Mlle Sabrina Ventura, M. Francesco Ventura

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Liste des hydrantes

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Comptes 2001

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005

Budget 2003

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Création de locaux scolaires provisoires

Plan de quartier la Grangette

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Cheminement piétons Mottier-Corjons

Implantation de silos au Rionzi

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002

Comptes 2002

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Budget 2004

Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)

Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Comptes 2003

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Budget 2005

Arrêté d'imposition pour l'année 2005

Plan de quartier la Paix du Soir

Préposé à la culture des champs / préposé agricole

Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004

Comptes 2004

Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Révision du Règlement du Conseil communal

Elections communales du printemps 2006

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Modification du PGA et Plan de quartier Manloud

Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Budget 2006

Politique générale de stationnement

Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC

Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell

Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997

Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau

Demande de naturalisation Lopez Ortega Maria-Celia et Sedo Versavia

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

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Révision du Règlement du Conseil communal

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Cignarale Anne-Sophie et Lisa et par Destrebecq Nemethy Anne-Marie

Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves

Réaménagement du chemin de Pernessy

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000

Compte communaux 2000

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par MM. Tiago et Pedro Alexandre Filipe Martins Guerreiro

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Réaménagement des locaux de voirie

RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Diego Albillo, Mlle Astrid Inger Moller Kalvis, Mlle Chamroeun Sem, Mlle Chanra Sem, Mlle Dathong Mounthamnong, M. Aenoi Mounthamnong

Budget 2002

Arrêté d'imposition pour l'année 2002

Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons

Liste des hydrantes

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

Demande d'une autorisation générale de plaider

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Beverly Avril Grahame, Fam. Shlomo et Eva Maria Maman, M. et Mme Pasquale Ventura, M. Robert Meire

Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer

Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Caroline Pruvot, M. Christophe Pruvot, Fam. Carmelina Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Comptes 2001

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker

Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE

Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001

Arrêté d'imposition pour l'année 2003

Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005

Budget 2003

Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts

Création de locaux scolaires provisoires

Plan de quartier la Grangette

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley

Cheminement piétons Mottier-Corjons

Implantation de silos au Rionzi

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002

Comptes 2002

Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Carmelo Montalto, M. Sylvain Pruvot, Mme Micheline Merlin

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Budget 2004

Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)

Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Comptes 2003

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Budget 2005

Arrêté d'imposition pour l'année 2005

Plan de quartier la Paix du Soir

Préposé à la culture des champs / préposé agricole

Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004

Comptes 2004

Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Révision du Règlement du Conseil communal

Elections communales du printemps 2006

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic

Modification du PGA et Plan de quartier Manloud

Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts

Budget 2006