Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1994
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Fait partie de Archives communales de Founex
Schémas
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Journaux comptables
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
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Procès-verbaux des résultats