- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 2006
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Paroisse catholique de Saint-Robert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans