- CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1322
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notes relatives à l'organisation de la commune
Fait partie de Bottens - Fonds publics
liste de catégories
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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601 à 1125
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
1 à 600
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Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
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Notamment discours
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
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Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Permis de construire refusés ou abandonnés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Pièces annexes au Conseil général
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Plan de classement des arbres (recensement)
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Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
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Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
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Plans
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan pour réaménagement des forêts communales
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test
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
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Police municipale Police de proximité
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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règlement
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Présentation sur les finances communales
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des élections et votations
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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