- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-02
- SSérie
- 1958 - 2003
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Begnins - Commune
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Cars postaux – Lignes touristiques
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Budget – Planification financière
Fait partie de Begnins - Commune
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Begnins - Commune
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Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Begnins - Commune
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Begnins - Commune
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Begnins - Commune
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Begnins - Commune
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Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Fait partie de Begnins - Commune
Gestion informatique du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Service technique (inter)communal
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Monuments historiques – Recensement architectural
Fait partie de Begnins - Commune
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Parcs publics – Places – Promenades
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Bibliothèque – Médiathèque municipale
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Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Begnins - Commune
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Begnins - Commune
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Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Begnins - Commune
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Registre communal des commerçants (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Fait partie de Begnins - Commune
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Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Fait partie de Begnins - Commune
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Begnins - Commune
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Begnins - Commune
Sociétés/Associations (inter)communales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès commune contre seigneur et particuliers contre seigneur
Fait partie de St-Légier - fonds publics
1594-1741. - Les seigneurie contre des particuliers. - (1 dossier)
1767-1780. - St-Légier contre la seigneurie d'Hauteville. - (1 dossier)
1593-1720. - St-Légier contre la seigneurie du Châtelard. - (1 dossier)
1554-1704. - St-Légier contre la seigneurie de Blonay à propos des pâturages et des usages communs. - (1 dossier)
1674-1763. - St-Légier contre l'ensemble des seigneuries. - (1 dossier)
Procès concernant les biens communs
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès concernant les biens communs
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès contre diverses communes
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès contre diverses communes concernant le pont de Feygire
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procédures concernant des particuliers
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procédures concernant des particuliers
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Procès contre des particuliers
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Documents relatifs aux résultats des votations et élections, au niveau communal, cantonal et fédéral.
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1992-1993, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1994-1995, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 1996-1997, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Journal de la Bourse communale contenant:
Dates, comptes, libellé, N° pièces, Contrôle (Fr.), Caisse, Chèques postaux, Comptes du budget: recettes, dépenses; Comptes du bilan: débiteurs et créanciers et arriérés divers, pertes et profits, autres comptes du bilan, Banque.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Police du commerce - liste des commerçants, liste des patentes etc.