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Délibérations du Conseil Général
Délibérations du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Pièces annexes aux séances du Conseil général
Pièces annexes aux séances du Conseil général
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Actes de passation à clos
Actes de passation à clos
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Contrats de services / abonnements
Contrats de services / abonnements
[Une pièce d'un parchemin sans date]
[Une pièce d'un parchemin sans date]
Lettre/document signé par Jean Callier
Lettre/document signé par Jean Callier
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Bâtiments communaux (travaux) : Annexe, Poste, Appartements (1974) / Buvette, Groupe sanitaire (1974) / Hôtel de la Balance (1975-1977)
Bâtiments communaux (travaux) : Annexe, Poste, Appartements (1974) / Buvette, Groupe sanitaire (1974) / Hôtel de la Balance (1975-1977)
Comptes de la Bourse des Pauvres
Comptes de la Bourse des Pauvres
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune
Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
Assurances et affaires sociales
Assurances et affaires sociales
Assurances
Assurances
Copies des impôts payés par les communiers, Extraits des contenances par chapitre du cadastre de la commune
Copies des impôts payés par les communiers, Extraits des contenances par chapitre du cadastre de la commune
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Limites territoriales
Limites territoriales
Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Comptes du pionnier communal
Comptes du pionnier communal
Travaux publics, registre du pionnier
Travaux publics, registre du pionnier
Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
Stand, grande salle, four, vernissage des tables de l'école et de l'auberge, restauration du temple, assurance incendie de la Balance, soumission pour l'auberge, grande salle, agrandissement boulangerie, correspondance emprunt
Stand, grande salle, four, vernissage des tables de l'école et de l'auberge, restauration du temple, assurance incendie de la Balance, soumission pour l'auberge, grande salle, agrandissement boulangerie, correspondance emprunt
Transformation boulangerie (devis, 1963-1969); Transformations Hôtel de la Balance (correspondance, devis, contrats, 1976)
Transformation boulangerie (devis, 1963-1969); Transformations Hôtel de la Balance (correspondance, devis, contrats, 1976)
Restauration du temple (1967-1971)
Restauration du temple (1967-1971)
Demandes de permis de construire (plans isolés)
Demandes de permis de construire (plans isolés)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Mises de bois et de prés
Mises de bois et de prés
Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
Aménagement des forêts communales
Aménagement des forêts communales
Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
Onglet de circulaires
Onglet de circulaires
Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
Prix Gustav Monnard (création)
Prix Gustav Monnard (création)
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Elections et votations
Elections et votations
Registre électoral
Registre électoral
Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
Registre des décès
Registre des décès
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
Statistiques agricoles, brouillons
Statistiques agricoles, brouillons
Registre taupage
Registre taupage
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
Affaire abreuvage/ Fontaine
Affaire abreuvage/ Fontaine
Recours contre décision de l'Etat
Recours contre décision de l'Etat
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Pièces d'archives isolées
Pièces d'archives isolées
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement du classement communal des arbres
Règlement du classement communal des arbres
Contrôle des électeurs
Contrôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Résultats
Résultats
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Autorité exécutive (Municipalité)
Autorité exécutive (Municipalité)
Extraits de procès-verbal
Extraits de procès-verbal
Organisation et processus
Organisation et processus
Visite du préfet
Visite du préfet
Concept de sécurité
Concept de sécurité
Gestion des ressources financières
Gestion des ressources financières
Budget
Budget
Journaux
Journaux
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
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