- CH 002112-3 A-1-G-G 135
- Item
- 1916
Part of Archives communales de Trélex
Procès-verbal
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Procès-verbal
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Plans
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Avis
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Tableau de répartition des frais
Soumission pour la réparation du chemin de la Borsablaz
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Soumission
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Plans, comptes et pièces
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Tableau de répartition des frais
Soumissions pour réparations à effectuer au chalet de la Borsattaz
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Soumissions
Projet de téléluge à construire dans la région de la Dôle – la Barillette (dossier d’enquête)
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Plan pour la transformation intérieure du bâtiment d’école
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Plan
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre de l’inspecteur du bétail
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Registre pour l’inscription des animaux des espèces chevaline et bovine, soit le gros bétail
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Registre du Consistoire de Trélex
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Registre des pauvres de la commune de Trélex
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Obligation de 150 florins en faveur de Reymond Regnier de Luins contre la commune de Trélex.
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Obligation de 315 florins en faveur de Françoise Buvelot contre la commune de Trélex
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Cédule de 30 écus blancs en faveur de B. Joly, châtelain de Nyon, contre la commune de Trélex
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Cédule de 600 francs en faveur de Jean-Marc Bonnet, à Nyon, contre la commune de Trélex
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Cédule de 320 francs en faveur de Benjamin Vulliet contre la commune de Trélex
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Cédule de 4'650 francs en faveur de la Bourse française de Nyon contre la commune de Trélex
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Cédule de 600 francs en faveur de Susette Ansermet demeurant à Chéserex contre la commune de Trélex
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Comptes de la Bourse des pauvres (copie)
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Registre des abonnés à l’eau à domicile
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Livre de caisse (Bourse communale)
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Registre des ayants droits aux répartitions communales
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Recueil des lois et décrets existant dans les archives communales
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Plans
Règlement pour la propreté des rues et des fontaines
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Règlement
Règlement à l’usage des receveurs de districts
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Règlement
Règlement organique sur le service de défense contre l’incendie dans la commune de Trélex
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Règlement
Procès-verbaux des sapeurs-pompiers
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Procès-verbaux
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Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Reconnaissance
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Acte de réception
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Abergement
Clausule testamentaire par laquelle Jacqueline Magnin lègue aux pauvres du lieu 100 florins
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Clausule testamentaire
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Transaction
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Acquis
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Convention
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Echange
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
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Acquis
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Acquis
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Concession
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Acquis
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Convention
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Acquis
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Procédure
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Sentence
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Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
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Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
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Procès-verbal de délimitation entre la commune de Trélex et la ville de Nyon aux Allévays
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Procès-verbal
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Convention
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Convention
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Convention
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Procès-verbal
Plan géométrique du territoire de Trélex, par le commissaire Gaudard
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Plan
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Contrat
Devis pour l’installation d’une fontaine publique, et pour le caronnage du grenier de la fruitière
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Devis
Devis pour l’établissement d’une fontaine sur la place du village
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Devis
Procès-verbal de bornage entre la montagne du Vuarnoz et les forêts voisines
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Procès-verbal
Procès-verbal de délimitation entre les communes de Trélex et d’Arzier à la Conriéry
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Procès-verbal
Procès-verbal de reconnaissance de bornes entre Duillier et Trélex
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Procès-verbal
Etat des immeubles appartenant à la commune de Tréle
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Extrait du cadastre