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La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
STEP Auberson : soumissions, plans
STEP Auberson : soumissions, plans
Epuration : plateau des Granges
Epuration : plateau des Granges
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz : préavis et procès-verbaux
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz : préavis et procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Comptoir de Sainte-Croix
Comptoir de Sainte-Croix
Subventions et indemnités
Subventions et indemnités
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions
Collecteur EU et STEP, secteur : Les grangettes, La Vraconnaz, La Chaux : dossier de demande de subventions
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
Epuration : étude, préavis, adjudications, séance municipale - ingénieur
Epuration : étude, préavis, adjudications, séance municipale - ingénieur
Plans d'investissement
Plans d'investissement
Correspondance expédiée (janvier à juillet)
Correspondance expédiée (janvier à juillet)
Actes officiels
Actes officiels
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : comptes
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : comptes
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Comptoir
Comptoir
Aménagements extérieurs
Aménagements extérieurs
Modèles de règlements, arrêtés, statuts
Modèles de règlements, arrêtés, statuts
Préavis Municipaux (No 601 à 625)
Préavis Municipaux (No 601 à 625)
Doubles des rapports de gestion
Doubles des rapports de gestion
Enveloppes commémoratives du 100e anniversaire de la ligne Yverdon-Sainte-Croix
Enveloppes commémoratives du 100e anniversaire de la ligne Yverdon-Sainte-Croix
L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611
L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
Inhumations
Inhumations
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
Epuration Auberson, secteurs : Prise-Perrier, Centre-Ouest, exutoire STEP, Vers-la-Five, collecteur est, Centre-Est, carrefour entrée : soumissions, plans
Epuration Auberson, secteurs : Prise-Perrier, Centre-Ouest, exutoire STEP, Vers-la-Five, collecteur est, Centre-Est, carrefour entrée : soumissions, plans
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives
Correspondance expédiée (août à décembre)
Correspondance expédiée (août à décembre)
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Elections communales
Elections communales
Fondation des Gittaz : procès-verbaux du conseil, statuts, rapport sur le contrôle des comptes
Fondation des Gittaz : procès-verbaux du conseil, statuts, rapport sur le contrôle des comptes
Entente intercommunale épuration régionale : budgets
Entente intercommunale épuration régionale : budgets
Comptes communaux
Comptes communaux
Budgets de l'Organisme intercommunal de protection civile
Budgets de l'Organisme intercommunal de protection civile
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Plans de divers dossiers concernant : la réfection de la route cantonale n°254 et de la chaussée, l'assainissement du plateau des Granges, collecteur EU, EC
Plans de divers dossiers concernant : la réfection de la route cantonale n°254 et de la chaussée, l'assainissement du plateau des Granges, collecteur EU, EC
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz
Epuration : La Chaux - La Vraconnaz
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Commission de gestion
Commission de gestion
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : comptes
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : comptes
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Centre polyvalent pour la séance de la commission
Centre polyvalent pour la séance de la commission
Fondation des Gittaz : immeubles, sinistres
Fondation des Gittaz : immeubles, sinistres
Goudronnages
Goudronnages
Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions
Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions
Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Centième anniversaire de la compagnie du chemin de fer Yverdon - Sainte-Croix
Centième anniversaire de la compagnie du chemin de fer Yverdon - Sainte-Croix
Hîrseni : village roumain
Hîrseni : village roumain
Association des courses internationales de chiens de traîneaux
Association des courses internationales de chiens de traîneaux
Comptes d'exploitation 1
Comptes d'exploitation 1
Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
Comptes de l'Organisme intercommunal de protection civile
Préavis Municipaux (No 576 à 600)
Préavis Municipaux (No 576 à 600)
Anciens baux à loyer
Anciens baux à loyer
Groupement arrondissement scolaire
Groupement arrondissement scolaire
Épuration régionale
Épuration régionale
Remplacement du central téléphonique
Remplacement du central téléphonique
Construction du centre sportif (Champs de la Joux, Au Stand)
Construction du centre sportif (Champs de la Joux, Au Stand)
Comptes d'exploitation 2
Comptes d'exploitation 2
Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion
Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion
Goudronnages selon préavis
Goudronnages selon préavis
Mur Cauderay
Mur Cauderay
Plans à long terme des canalisations
Plans à long terme des canalisations
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Festival international des mimes automates et automates mécaniques
Festival international des mimes automates et automates mécaniques
Tour du Doubs : cycliste
Tour du Doubs : cycliste
Centre sportif polyvalent
Centre sportif polyvalent
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Organisation intercommunale PCi
Organisation intercommunale PCi
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Election complémentaire d'un membre du conseil d'Etats ; Election au Conseil National et au Conseil des Etats
Election complémentaire d'un membre du conseil d'Etats ; Election au Conseil National et au Conseil des Etats
Collecteur du Col des Etroits
Collecteur du Col des Etroits
Préavis Municipaux : abris des Replans
Préavis Municipaux : abris des Replans
Abbaye
Abbaye
Service forestier : fabrication de tourniquets
Service forestier : fabrication de tourniquets
Entente intercommunale épuration régionale : comptes
Entente intercommunale épuration régionale : comptes
Comptes d'exploitation 1
Comptes d'exploitation 1
Groupement arrondissement scolaire
Groupement arrondissement scolaire
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
Rue Haute-Combe
Rue Haute-Combe
Plan général d’affectation légalisé en novembre 1993 et décembre 1994
Plan général d’affectation légalisé en novembre 1993 et décembre 1994
Garages avenue Jaques-Dalcroze
Garages avenue Jaques-Dalcroze
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Votation fédérale, cantonale et communale
Votation fédérale, cantonale et communale
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Référendum
Référendum
Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
Conversion ; procès-verbal de chantier
Conversion ; procès-verbal de chantier
Comptes du bilan
Comptes du bilan
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
Abbaye de Sainte-Croix
Abbaye de Sainte-Croix
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