Bâtiments communaux (transformations)
- CH 001772-X A-1-J-v.1997.0212
- Dossier
- 1986 - 1988
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, procès-verbaux
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Bâtiments communaux (transformations)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Plans de constructions privés (anciens)
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Plans pour enquête (anciens plans privés)
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Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
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Aménagement des forêts communales
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Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
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Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
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Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
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Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlements de la police du feu
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Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
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Commission d'inspection des écoles
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Procès-verbaux (1 registre, 1864-1961). Correspondance diverse (1 enveloppe, 1866-1958).
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
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Etude sur les besoins en locaux scolaires
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procès-verbaux, quelques listes électorales
Registre des assemblées générales de la commune
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Registre des assemblées générales de la commune
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Procès-verbaux
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Listes de candidats, convocations, recours, décisions
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
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Fiches et formulaires du contrôle des habitants
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avis de départ, avis d'arrivée, fiches habitants, actes de naissance, actes de décès, actes de mariage
Registre des actes d'origine délivrés
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Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
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Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
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Formulaires de demandes (A5) jaunes avec signalement et photographie
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
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Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
Statistiques agricoles, brouillons
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Registre des commerçants établis à Daillens
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Contrôle des denrées alimentaires
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Inspections sanitaires (procès-verbaux)
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Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
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formulaires remplis
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
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Rentier pour l'Abbaye de l'Union
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Litige entre Daillens et Bettens
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Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
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Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
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Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
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Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
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Recours contre décision de l'Etat
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
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Correspondance
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Comptes de la Bourse des pauvres
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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