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Notices descriptivesSyndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "
Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Chemin des Oiseaux
Chemin des Oiseaux
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Municipalité
Municipalité
Règlement de police
Règlement de police
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Ronzeures – Chemin des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Ronzeures – Chemin des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Cimetière : agrandissement
Cimetière : agrandissement
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Collège primaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Economie de guerre
Economie de guerre
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Marie-Juliette LECONTE
Marie-Juliette LECONTE
Police du commerce : commerçants, patentes
Police du commerce : commerçants, patentes
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Société de jeunesse : courses
Société de jeunesse : courses
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Le Merderet
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Famille MICHEL
Famille MICHEL
Gestion des archives
Gestion des archives
Journaux comptables
Journaux comptables
Municipalité
Municipalité
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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