- CH 001228-4 --VILL-07-H-d
- SSeries
- 1898 - 1910
Part of Montreux - fonds publics
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Périmètres du village de Clarens
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Pièces annexes de l'assemblée générale
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Sociétés locales: scène de Glion
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Epidémie de fièvre typhoïde (juin-juillet 1945)
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Eaux: eaux de consommation, eaux publiques, eaux usées
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Société d'assurance sur le bétail
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Nouvelle Laiterie de Chailly, puis Association immobilière de Chailly
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Fondation de la Ville de Montreux pour l'équipement touristique
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La Fondation de la Ville de Montreux pour l'équipement touristique a pour but principal le développement de l'équipement touristique des Communes de Montreux et de Veytaux
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La Fondation Etoiles a pour but de contribuer à l'organisation d'une fête de Noël aux employés et bénéficiaires d'œuvres de bienfaisance
Rapports de gestion et comptes
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Rapports de vérification des comptes
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
Dossiers nominatifs 2016 et propositions municipales concernant les demandes de naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation et propositions municipales
Propositions municipales concernant les demandes de naturalisation 2007-2012
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Propositions municipales concernant les demandes de naturalisation.
Dossiers nominatifs 2015 et propositions municipales concernant les demandes de naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation et propositions municipales
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Pactes et autres documents officiels
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Plan comptable, journal, bilan, balance, recettes, dépenses, fond Régier, bourse des pauvres, donation Donner
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Rôles ordinaires, rôles des impôts à la source, rôles des propriétaires
Commission de la taxe de séjour
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Rapports de vérification des comptes
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Rapports de vérification des comptes des exercices 1966 à 2004. Manquent les exercices 1967, 1973 à 1976, 1980 à 1996
Rapports de vérification des comptes du service du feu
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Rapports de vérification des comptes du service du feu des exercices 1968 à 1982. Manquent les exercices 1969 à 1976, 1980 et 1981
Rapports relatif au contrôle de la perception des taxes de séjour encaissées à Montreux
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Rapports relatifs au contrôle de la perception des taxes de séjour à Montreux des exercices 1961 à 1980. Manque l'exercice 1966
Rapports de contrôle des comptes de la commission de la taxe officielle de séjour de Montreux
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Rapports de contrôle des comptes de la commission de la taxe officielle de séjour des exercices 1979 et 1980
Dossiers de mise à l'enquête publique non intégrés
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Les dossiers contenus dans cette sous-série ont été écartés de la série originelle des dossiers de mise à l'enquête (MTX-G-e) pour des raisons vraisemblablement d'importance des constructions concernées, voire du fait que certains dossiers aient été ouverts avant la création de la Commune de Montreux.
Répertoires et plans de périmètres
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Plans directeurs communaux PDCom
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Plans généraux d'affectation PGA
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En dehors des principaux instruments de l'aménagement du territoire que sont le plan directeur communal (PDCom) et le plan général d'affectation (PGA), la commune dispose d'outils plus détaillés qui ont pour objectifs d'adapter partiellement le PGA. Au nombre de trois, ces derniers sont : le plan partiel d'affectation (PPA), le plan de quartier (PQ), le plan directeur localisé (PDL), et le plan de quartier de compétence municipale (PQCM).
Etudes d'aménagement du territoire
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Planification et études générales
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Ouvrages de protection et de systèmes d'alarme
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Plan de classement des arbres, cordons boisés, boqueteaux et haies vives
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Chalet des Grésalleys d'En-Haut
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Chalet du Milieu des Grésalleys
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Chalet d'En-Bas situé sur la Montagne d'Amont
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Chalet du Milieu situé sur la montagne d'Amont
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Chalet forestier des Vaunaises
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Dossiers généraux relatifs aux chalets d'alpages communaux
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Chalet de la Plaigniaz [Planiaz] [Plagniaz] [Pléniaz]
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