Cote
CH 001228-4 --MTX-C-e-06
Titre
Dossiers nominatifs 2016 et propositions municipales concernant les demandes de naturalisation
Date(s)
- 2013 - 2016 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
1 ml
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation et propositions municipales
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Les Archives de Montreux disposent d'un inventaire informatique listant les différents dossiers compris dans la sous-série : AM_Ir_Mtx-Ce06_VF
Existence et lieu de conservation des originaux
Les dossiers sont contenus dans les boîtes BTE00993 à BTE01004, travée RN06
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
TIECHE Julien, octobre 2017 (description)