Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1995
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Journal
Fait partie de Archives communales de Founex
Mises aux enchères
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
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Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Registre
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d’épargne
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes et livret de chèques postaux
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
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Procès-verbaux des assemblées
Mutualité de retraite de Founex
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Comptes de caisse