- CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2017.1282
- Dossier
- 1973 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)
Transformation du batiment postal
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Notamment plans
Epuration : Etudes comparatives
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)
Station de pompage : expertise des pompes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces comptables, décomptes
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
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Notamment plans
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
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Notamment contrôle par télévision du collecteur du Battoir (photographies)
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports techniques et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment demande de permis de construire, devis et plans
Plan d'aménagement : correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment extrait de procès-verbal, contrats de bail et plans
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
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Décompte final
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Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
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Notamment plan
Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
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Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes de candidats, convocations, recours, décisions
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Conduite d'eau : "Sur les Montets"
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Notamment Rapport d'essai, devis estimatif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Procès-verbaux, plans, rapport archéologique, correspondance
Collège : transformations des toilettes
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Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
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Temple : restauration du chalet
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Notamment plans et photographies
Décharge communale : décharge inerte de classe II
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport et plans
Epuration : voyage d'étude en Bavière
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Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Epuration étangs d'oxydation : dossier général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, rapport justificatif, devis estimatif et mémoire téchnique
Station d'épuration (STEP) : méthode naturelle d'oxydation, construction de collecteurs EU/EC
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, mémoire téchnique, devis estimatif et dossier de demande de subventions, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
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Notamment plans
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, Récapitulatif des factures
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Epuration : Plan transitoire des canalisations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents relatifs à la gestion des eaux usées, aux essais de colorations et aux canalisations (notamment plan et rapport)
Epuration étangs d'oxydation : travaux exécutés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Epuration étangs d'oxydation : Mise à l'enquête
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Copies de photographies de bâtiments, d'événements et d'habitants de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Fait partie de Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Observations concernant les comptes (Préfecture)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Révision des comptes communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Plan d'extension partiel du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inauguration de la Station d'épuration de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier de presse
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment baux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapport
Epuration des eaux usées : travaux de mise en séparatif "Pontet"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et procès-verbaux
Collecteurs : état des lieux avant les travaux, secteur "au lieu dit Coquembert"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Parcelles : 62, 63, 64, 65, 66
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
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Notamment plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
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Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Transformation de la cuisine du collège
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Notamment plans
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
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Notamment plans, procès-verbal
Maison de commune : transformations
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Quelques photographies
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Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
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Procés-verbaux
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
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Notamment plans, conventions et rapports
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
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Terrain de football : dépôt à matériel
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Notamment demande de permis de construire et plans
Collecteurs : secteur collège, correspondance
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Notamment fiche technique de pompe
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Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
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Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
Epuration : Essai de coloration
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Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
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Source de la Molomba : débit des sources, Surveillance hydrogéologique, correspondance divers
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Notamment rapport de travail, rapport hydrogéologique et plan
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du classement communal des arbres
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Gestion des ordures : déchetterie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbaux, contrats, mémoires téchniques et plans
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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