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Conventions diverses
Conventions diverses
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
Contrats de services / abonnements
Contrats de services / abonnements
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Rentier de la commune
Rentier de la commune
Journal des livrances et recettes des boursiers
Journal des livrances et recettes des boursiers
Impôts
Impôts
Registre des vacations et délégations Municipales
Registre des vacations et délégations Municipales
Registres des comptes des particuliers
Registres des comptes des particuliers
Journal
Journal
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Autorisation pour le bilan
Autorisation pour le bilan
Diverses pièces [pièces comptables]
Diverses pièces [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Bâtiments communaux (travaux) : Annexe, Poste, Appartements (1974) / Buvette, Groupe sanitaire (1974) / Hôtel de la Balance (1975-1977)
Bâtiments communaux (travaux) : Annexe, Poste, Appartements (1974) / Buvette, Groupe sanitaire (1974) / Hôtel de la Balance (1975-1977)
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
Bâtiments communaux (Travaux) : Hôtel communal de la Balance
STEP
STEP
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des Pauvres
Comptes de la Bourse des Pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Rentier des pauvres (comptes)
Registre des secours (comptes)
Registre des secours (comptes)
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Correspondance de l'Assistance
Correspondance de l'Assistance
Correspondance de l'Assistance
Correspondance de l'Assistance
Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune
Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune
Titres, actions, souscriptions en faveur de la Bourse des pauvres
Titres, actions, souscriptions en faveur de la Bourse des pauvres
Assurances
Assurances
Caisse pensions intercommunale
Caisse pensions intercommunale
Assurances chômage (dossiers etc.)
Assurances chômage (dossiers etc.)
Assurance incendie (ECA)
Assurance incendie (ECA)
Copies des impôts payés par les communiers, Extraits des contenances par chapitre du cadastre de la commune
Copies des impôts payés par les communiers, Extraits des contenances par chapitre du cadastre de la commune
Plan géométriques du territoire de la commune levés par Berney, commissaire. Très beau frontispice de plans
Plan géométriques du territoire de la commune levés par Berney, commissaire. Très beau frontispice de plans
Plans reliés du territoire de Daillens
Plans reliés du territoire de Daillens
Comptes de la répartition des frais d'arpentage entre les propriétaires, dressés par H. Coeytaux, municipal
Comptes de la répartition des frais d'arpentage entre les propriétaires, dressés par H. Coeytaux, municipal
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Cadastres et répertoire
Cadastres et répertoire
Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
Syndicat d'amélioration foncière de Daillens (création le 16 janvier 1961, dissolution le 22 mai1986)
Syndicat d'amélioration foncière de Daillens (création le 16 janvier 1961, dissolution le 22 mai1986)
Amélioration foncière : plans
Amélioration foncière : plans
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
Plan d'extension
Plan d'extension
Trottoirs, divers correspondance
Trottoirs, divers correspondance
Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Réfections successives des routes et places du village
Réfections successives des routes et places du village
Traversée du village par la route cantonale
Traversée du village par la route cantonale
Etat et compte des chemins de dévestiture
Etat et compte des chemins de dévestiture
Comptes du pionnier communal
Comptes du pionnier communal
Travaux publics, registre du pionnier
Travaux publics, registre du pionnier
Notes et devis
Notes et devis
Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
Plan d'autoroute Lausanne - Berne
Plan d'autoroute Lausanne - Berne
Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
Plan de situation de l'autoroute N1
Plan de situation de l'autoroute N1
Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
Correspondance à Département des travaux publics
Correspondance à Département des travaux publics
Etang oxydation / contrat Rosset
Etang oxydation / contrat Rosset
Etang oxydation / contrat Rosset
Etang oxydation / contrat Rosset
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
Abonnement au Service des eaux
Abonnement au Service des eaux
Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
Réservoir, captage et distribution d'eau
Réservoir, captage et distribution d'eau
Adduction d'eau
Adduction d'eau
Adduction d'eau
Adduction d'eau
Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)
Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)
Cahier sanitaire des eaux
Cahier sanitaire des eaux
Stand, grande salle, four, vernissage des tables de l'école et de l'auberge, restauration du temple, assurance incendie de la Balance, soumission pour l'auberge, grande salle, agrandissement boulangerie, correspondance emprunt
Stand, grande salle, four, vernissage des tables de l'école et de l'auberge, restauration du temple, assurance incendie de la Balance, soumission pour l'auberge, grande salle, agrandissement boulangerie, correspondance emprunt
Transformation boulangerie (devis, 1963-1969); Transformations Hôtel de la Balance (correspondance, devis, contrats, 1976)
Transformation boulangerie (devis, 1963-1969); Transformations Hôtel de la Balance (correspondance, devis, contrats, 1976)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
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