Préavis Municipaux (No 656 à 684)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01979
- Dossier
- 1998-1999
Fait partie de Fonds publics
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Préavis Municipaux (No 656 à 684)
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 685 à 701)
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Remplacement du système informatique de l'administration communale
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Tableaux comparatifs, cahier des charges de l'appel d'offres, copies de documents d'autres communes pris pour modèles
Captures d'écran du site internet Sainte-Croix / Les Rasses
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Le contenu de la disquette a été imprimé
Service technique : correspondance
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Notamment : plans
Centre sportif : concours d'architecture
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Correspondance ; cahier des charges ; plans
Centre sportif : groupe de travail
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Loi sur les Investissements en zone de Montagne (LIM)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Votation fédérale, cantonale et élection de l'assemblée constituante cantonale
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Election du Grand Conseil et du Conseil d'Etat
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L'Auberson : dossier des travaux exécutés : assainissement du plateau des Granges
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
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1 à 2 exemplaires de chaque année
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Sentier de découverte des bornes et de l'histoire de la frontière entre les Fourges et Sainte-Croix
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Notamment : rapports, plans
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Manque années : 2002, 2003
Office du logement : statistique des travaux du bâtiment
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Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
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Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
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Notamment : plans
Fondation Job-Avenir : gérance, loyer
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Centre international d'Exposition Education et Loisiers (CIEL) : photographie espace jeux
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
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Fait partie de Fonds publics
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
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Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Promotion économique et touristique
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Notamment : contrats, rapports, plans, procès-verbaux
Manque année 1999
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Notamment : procès-verbaux, statuts, documentation, conventions
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Recensements de la population 2000
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Egalement liste alphabétique des propriétaires
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Fait partie de Fonds publics
Jardin et garderie d'enfants, place de jeux, collège de la gare
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Notamment : contrat d'entretien
Epuration : laboratoire cantonal, sol-conseil
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Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix
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Notamment photographie de l'exposition "Natures en tête" du Musée d'ethnographie de Neuchâtel, présentée au Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix du 16 mai au 31 décembre 1997
Plan des investissements, évolution budgétaire
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapport de maintenance du site internet, offres pour le site, sauvegardes sur CD et disquettes, critique du site, statistiques des visites, commission communale chargée de la promotion économique et touristique, dossier de présentation du site "Balcon du Jura vaudois"
Rapports de gestion intangibles
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Centre de Soins et de Santé Communautaire (CSSC)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, coupures de presse, conventions, concours
Elections complémentaires au Conseil d'Etat
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Préavis Municipaux (No 635 à 655)
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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1 exemplaire de chaque année
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : budget
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1 à 2 exemplaires par année
Manque 2004
L'Auberson : dossier des travaux exécutés : STEP La Combe-de-Ville
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : coupures de presse, cahier des charges, plans, rapports
Association pour le 200e anniversaire de la Boîte à Musique à Sainte-Croix
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Notamment : convention, procès-verbaux, budget, rapports, documentation
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Documents du Service de l'Emploi (permis, formulaires), rapports de gestion, procès-verbaux, actes notariés
Epuration : plateau des Granges : expertises immeubles
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Lot d'assiettes représentant des bâtiments de Sainte-Croix
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Tirage numéroté limité à 50 exemplaires ; ces exemplaires portent le numéro 1.
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Bicentenaire des boîtes à musique
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Notamment : revue de presse, documentation
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Election fédérale et cantonale
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Fait partie de Fonds publics
Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
Dossier concernant des associations et installations sportives
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Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)
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Notamment : procès-verbaux, budgets, coupures de presse
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2 exemplaires de chaque année
Commission de promotion économique et touristique
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Notamment : rapports
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Réhabilitation par la Société coopérative d'habitation de Sainte-Croix des anciennes usines Thorens
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Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis municipal
Procès-verbaux de la Municipalité
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Préavis Municipaux (No 626 à 634)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
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Contrôle séparatif : devis (parcelles 1000 - 3593)
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Notamment : plans
Tirage 102 : subventions et aides financières
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Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Office régional de placement (ORP) : circulaires, procès-verbaux et plannings
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : rapports
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Plans, extraits de procès-verbaux
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Rapport d'activité Textura (2002)
Epuration : commission intercommunale Sainte-Croix - Bullet
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Notamment : comptes et budgets, procès-verbaux
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Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
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Fonds en faveur de chômeuses ou chômeurs
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Notamment : documents relatifs au Centre International d'Exposition, Education, et Loisirs (C.I.E.L.), statuts (Job-Avenir), documents du service de Promotion économique de Sainte-Croix
Préavis Municipaux : logopédie
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Epuration : plateau des Granges : correspondance, plans
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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L'Auberson : procès-verbaux de chantier EP et route
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Notamment procès-verbaux des groupes de travail, construction du centre de réquérants, plans, correspondance, convention
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Notamment : procès-verbaux, comptes et rapports de la fiduciaire et de la commission de contrôle des comptes
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
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Rapports de chantier, plans
Aménagements place du temple : éclairage
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
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