- CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(42)
- Pièce
- 1994
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service et d'entretien pour la ventilation
Fait partie de Begnins - Commune
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service et d'entretien pour le chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
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Instructions de service pour les installations sanitaires
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, schémas
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
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Correspondance
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Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes
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Récapitulatifs
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
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Plans
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Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
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Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans, photographies
Pièces justificatives (CFC 022-230)
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Récapitulatifs
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
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Correspondance, plans
Constat-état des lieux photographiques
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Instructions de service pour le chauffage automatique aux plaquettes de bois
Fait partie de Begnins - Commune
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement du Centre, Collège de l'Esplanade, édicule abri voyageur pour la gare routière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, contrats d'entreprises, procès-verbaux de chantier, décomptes
Société coopérative d'habitation de Begnins (SCHB)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service, plans
Incendie lors des travaux de transformation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de police, procès-verbal d'audition, commandements de payer
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
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Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, plans, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans, oppositions, étude, plans, règlement
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
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Fait partie de Begnins - Commune
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Fait partie de Begnins - Commune
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
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Règlement, rapports, correspondance, plans
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Taxes communales (encaissement)
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Correspondance, offres, cahier des charges
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Correspondance, contrat avec l'architecte
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
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Correspondance
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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