- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1976
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes de caisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Journal
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Mises aux enchères
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Registres
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Cédules, obligations, actions
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Journaux comptables
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Registre viticole
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
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Registre
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
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Passeports
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
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Plan parcellaire
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Budgets
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes
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Journaux
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Registres
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Procès-verbaux des résultats
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux