- CH 001785-8 A-A#1-C-v.1981.0009
- File
- 1900 - 1980
Part of Bottens - Fonds publics
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Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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test
Instruction publique, paroisse
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
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601 à 1125
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avec rapports de la police cantonale correspondants annexés aux sentences
Visite du district d'Echallens par le Conseil d'Etat vaudois
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photographies et journal l'Echo du Gros-de-Vaud
Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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règlement
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Communauté de la Région Lausannoise
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Rapport de tir; feuilles de stand
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journal de caisse, procès-verbaux
Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
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USL comptes
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Lausanne région
Fonds des archives administratives no 3
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur depuis 2011.
Rapports de gestion et comptes
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
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Comptes 2010
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Correspondance avec la fiduciaire
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Rapport
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Notamment actes notariés