Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Item
- 2006
Part of Archives communales de Founex
Comptes
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Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
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Journal
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Mises aux enchères
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Journaux
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Registres
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Cédules, obligations, actions
Rentiers de la Commune de Founex
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Rentier de la Bourse des Pauvres
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Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
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Bail
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Journaux comptables
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Registre viticole
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
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Convention
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Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
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Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre
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Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
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Plans
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
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Plans
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Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
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Registre
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Contrat
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Contrat
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
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Carte des potentiels
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
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Correspondance
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
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Registres
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux