archivescommunales.ch

taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée

Plan de classement des arbres (recensement)

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.055
Dossier
1979 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Forêts

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.376
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos

Chemins forestier

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.377
Dossier
1993 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Forêts et terrains : achats

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.378
Dossier
1995 - 2007

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Correspondance

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.393
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlements municipaux et conventions

CH 001785-8 A-A#2-L
Série
1954 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats

Réglements municipaux

CH 001785-8 A-A#2-L-L01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Conventions

CH 001785-8 A-A#2-L-L02
SSérie
1954 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.

Actes, conventions, contrats de vente

CH 001785-8 A-A#2-L-L02-v.2015.009
Dossier
1954 - 2007

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Convention relative au raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

CH 001785-8 A-A#2-L-L02-v.2015.011
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Militaire, Police, Pompiers, Protection civile

CH 001785-8 A-A#2-M
Série
1902 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.

Militaire

CH 001785-8 A-A#2-M-M01
SSérie
1939 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Affaires militaires

CH 001785-8 A-A#2-M-M01-v.2011.062
Dossier
1939 - 1945

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police; affaires militaires

CH 001785-8 A-A#2-M-M01-v.2011.063
Dossier
1958 - 1994

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Demandes de renseignements

CH 001785-8 A-A#2-M-M01-v.2011.432
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02
SSérie
1902 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)

Pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.064
Dossier
1902 - 2004

Fait partie de Bottens - Fonds publics

règlement

Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.241
Dossier
1986 - 1999

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Taxes non pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.245
Dossier
1984 - 2001

Fait partie de Bottens - Fonds publics

ECA

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.254
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

interventions 2004; correspondance 2005

Taxes pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.004
Dossier
2004 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Taxes non pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.014
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.022
Dossier
2004 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.023
Dossier
2004 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.024
Dossier
1995 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sécurité publique - SDIS

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2013.034
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités

Protection civile

CH 001785-8 A-A#2-M-M03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Protection civile

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.077
Dossier
1980 - 2007

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Dossier des abris du Platt

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.078
Dossier
1978 - 2004

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôle

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.080
Dossier
1984 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Protection civile

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.247
Dossier
1998 - 2001

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Correspondance

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.252
Dossier
1995 - 2002

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police

CH 001785-8 A-A#2-M-M04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports de police, contrôle de vitesse, surveillance mutuelle, sentences mutuelles, plaintes citoyens, ASMP

CH 001785-8 A-A#2-M-M04-v.2012.021
Dossier
1998 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Certificat hébergement; Loteries; Lotos

CH 001785-8 A-A#2-M-v.2011.253
Dossier
1992 - 2002

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Demandes de renseignements

CH 001785-8 A-A#2-M-v.2012.006
Dossier
2006 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Instruction publique

CH 001785-8 A-A#2-N
Série
1967 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.

Commission scolaire Bottens et environs

CH 001785-8 A-A#2-N-N02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.

Groupement scolaire

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.066
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Bottens - Fonds publics

primaire; secondaire; service dentaire

Bottens: groupement primaire I

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.067
Dossier
1988 - 1996

Fait partie de Bottens - Fonds publics

groupement primaire I

Bottens: groupement primaire II

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.068
Dossier
1989 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bottens: groupement primaire III

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.069
Dossier
1990 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bottens: groupement primaire IV

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.070
Dossier
1997 - 2001

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: courrier divers; groupement primaire; budget primaire; budget secondaire; service dentaire

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.071
Dossier
2001 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.072
Dossier
1995 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.257
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Bottens - Fonds publics

La Petite Enfance

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.385
Dossier
2002 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

La Petite enfance

Instruction publique

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.407
Dossier
1967 - 1985

Fait partie de Bottens - Fonds publics

comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens

Instruction publique

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.410
Dossier
1993 - 1997

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Ecole

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.019
Dossier
2004 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Associations intercommunales, groupement Bottens et environs, transport, bâtiment, conseil d'établissement, liste des élèves, dérogation

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.020
Dossier
2003 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.059
Dossier
1986 - 2001

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: appuis, absences élèves, construction scolaire

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.060
Dossier
1982 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: organigramme, diverses commissions, modes d'emplois, parents d'élèves, pommes, promotions-renvois, réorganisation CSI, Recyclage, Recensement enfants, remplacements

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.061
Dossier
1977 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.062
Dossier
1986 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enclassement, établissement Trois Sapins Echallens

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.063
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.064
Dossier
1984 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: adresse membres, arrivées d'élèves, assurances

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.065
Dossier
1986 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.066
Dossier
1969 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Transports, tarifs horaires remplacement, UCSV, vacances scolaires, visite des classes

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.067
Dossier
1983 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: départs d'élèves, entrée enfantine

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.068
Dossier
1969 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: informations groupement primaire

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.069
Dossier
1985 - 1999

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: frais membres CSI, fourniture scolaire, gendarmerie, horaires des leçons, indemnités ACM-ACT-Camp, infirmière scolaire, informatique, logopédie

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.070
Dossier
1983 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Changement CSI membres, convocations, conventions, dérogations, enclassements

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.071
Dossier
1974 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: sport, statistiques boursiers, statistiques département Vaud, Institutrices

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.072
Dossier
1983 - 2000

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.073
Dossier
2001 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Vie civique

CH 001785-8 A-A#2-Q
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée.

Rôles

CH 001785-8 A-A#2-Q-Q01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles des électeurs principalement.

Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie

CH 001785-8 A-A#2-R
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person

Mixte