Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-a
- Dossier
- 1916
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons d'actions
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons d'actions
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux Conseil administration, statuts
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, plans
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, photographies, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrat, rapport
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : arriérés de P. B.
Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Givrins - Commune
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Budgets
Fait partie de Givrins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
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Balances semestrielles
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Classification des communes selon leur capacité financière
Fait partie de Givrins - Commune
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Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Répartition de l'impôt communal
Fait partie de Givrins - Commune
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Fichier alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
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Correspondance
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Inventaire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
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