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Notices descriptivesJournal comptable
Journal comptable
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Cultes
Cultes
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Registre civique
Registre civique
Stand de tir, ciblerie
Stand de tir, ciblerie
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Chemin forestier des Illanches : construction
Chemin forestier des Illanches : construction
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Journal comptable
Journal comptable
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Comptes communaux
Comptes communaux
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Journal comptable
Journal comptable
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Prévention
Prévention
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Santé publique
Santé publique
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Temple. Plans, devis
Temple. Plans, devis
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Permis de construire
Permis de construire
Adduction d'eau : pompage
Adduction d'eau : pompage
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Comptes communaux
Comptes communaux
Assistance
Assistance
Registre des vacations de la Municipalité
Registre des vacations de la Municipalité
Egouts
Egouts
Journal comptable
Journal comptable
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Salle des cultes
Salle des cultes
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Vacations municipales
Vacations municipales
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Journal comptable
Journal comptable
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Comptes communaux
Comptes communaux
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Comptes communaux
Comptes communaux
Inventaires
Inventaires
Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat
Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat
Registre des taxes vénales
Registre des taxes vénales
Journal comptable
Journal comptable
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
Registre des propriétaires
Registre des propriétaires
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Comptes communaux
Comptes communaux
Ski-club Bassins-Le Vaud
Ski-club Bassins-Le Vaud
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Journal comptable
Journal comptable
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Auberge communale
Auberge communale
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Règlements de la police
Règlements de la police
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
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