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École

  • CH STEC A-A-N-NA-v.2020.02877
  • File
  • 2004-2005

    • Part of Fonds publics

Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)

Banque Cantonale Vaudoise (BCV) ; Banque vaudoise de crédit ; Caisse d'épargne et de crédit ; Crédit foncier vaudois ; Commission d'impôts ; Impôts ; Commission estimation fiscale ; Impôt-remboursement frais de culte ; Plan comptable unifié ; Comptabilité - situations mensuelles ou balances, vérifications périodiques ; Arrêtés d'imposition ; Budget ; Déclarations de fortune ; Commission des finances, étude ; Plan d'objectifs ; Péréquation financière intercommunale

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01836
  • File
  • 1964-2005

    • Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux

Centre de rapaces

  • CH STEC A-A-CC-v.2020.01627
  • File
  • 1999-2002

    • Part of Fonds publics

Notamment : plans, préavis, cahier des charges, coupure de presse

Grangettes-Bellevue

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02773
  • File
  • 1975-2002

    • Part of Fonds publics

Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux

Le Sporting

  • CH STEC A-A-S-v.2020.02978
  • File
  • 1960-2002

    • Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux

Assurance Philos ; Agence AVS canton de Vaud ; Assurances retraite Rentenanstalt ; Assurance maladie, accident, agence communale ; La Lama ; Coop Vie ; Assurance La Zurich, polio ; La Générale de Berne ; Assurance CAP ; Assurance mutuelle vaudoise accident ; Assurance Assicuratrice ; Assurance La Bâloise ; Assurance accident Winterthur ; Caisse nationale, assurance accident ; Rapports de conférences ; Préposé régional AVS ; Préposé communal AVS ; Agences communales assurances ; Commission assistance ; Maison familiales de retraites ; Local des Passades ; Caisse cantonale vaudoise de retraites populaires ; Caisse de prévoyance personnel communal ; Caisse intercommunale de pensions

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01750
  • File
  • 1948-2002

    • Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux

Contrôle des habitants : correspondance

  • CH STEC A-A-R-RA-v.2021.03240
  • File
  • 1953-2002

    • Part of Fonds publics

Notamment tutelles et correspondance avec les entreprises dans le cadre de l'ordonnance fédérale de 1989 limitant le nombre des étrangers

Dossier concernant des associations et installations sportives

  • CH STEC A-A-S-v.2020.02709
  • File
  • 1996-2002

    • Part of Fonds publics

Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)

Promotions sportives, encouragement au sport, aides, soutiens ; Maîtres de gymnastique, sports scolaires ; Enseignement spécialisé, assurance-invalidité ; Classe développement ; Ecole ménagère ; Section commerciale ; Subsides primaires ; Subsides secondaires ; Rapports statistiques ; Traitements des maîtres primaires ; Maîtres primaires en fonction ; Traitements maîtres secondaires ; Maîtres secondaires en fonction, affaires

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01755
  • File
  • 1951-2001

    • Part of Fonds publics

Notamment : rapports annuels

Urbanisme

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01698
  • File
  • 1968-2001

    • Part of Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports, contrats, études

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