- CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2014.040
- File
- 2008 - 2009
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Travaux et étude de faisabilité
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Test
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Registre des terres cultivables
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Commission du collège catholique de Bottens
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
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1 à 600
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Plan de classement des arbres (recensement)
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SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Bottens: groupement primaire III
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Bottens: groupement primaire IV
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Lotos USL
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USLB
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
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Procès-verbaux des élections et votations
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Exemplaire original signé
Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Présentation sur les finances communales
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Notamment plans, convention de cession
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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