- CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-15
- Pièce
- 1746-1806
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 13.12.1622
Localisation: commune d'Ecublens et commune de Chavannes
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Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 13.12.1622
Localisation: commune d'Ecublens et commune de Chavannes
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / M. (G.)
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 18.07.1969, plan.
Localisation: Le Pontet. Parcelle n°150. Parcelle n°148.
Vente de terrains "Sur l'Ormet" par M. R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (R.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 01.10.1968.
Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1031. Parcelle n°49.
Vente de terrains "Aux Clos" par M. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Acte de vente daté du 30.07.1968.
Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (L.) etc. / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 17.12.1963.
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Migros Vaud, société coopérative
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Acte de vente daté du 23.08.1962.
Localisation: Au bois d'Ecublens. Parcelle n°1140. Parcelle n°1193.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Maillefer SA
Notaire: Ramelet (Roger) / Glardon (Antoine)
Contenu: Acte de vente daté du 17.01.1961 (2 exemplaires)
Localisation: Sous les Mottes. Parcelle n°3059.
Vente de terrains (bois) "En Achy" par M. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1956)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 23.05.1956, plan
Localisation: En Achy. Parcelle n°2055. Parcelle n°1999.
Vente de terrains (champs) "Au Pontet" par M. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (F.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 11.03.1955.
Localisation: Au Pontet. Parcelle n°3019.
Vente de terrains (place) "A Bassenges" par M. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (G.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 14.09.1951.
Localisation: A Bassenges. Parcelle n°2501.
Vente de terrains (pré) à Renges par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1945)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (R.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 21.12.1944.
Localisation: A Renges. Parcelle n°935.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 09.01.1618
Localisation: commune d'Ecublens et commune de Chavannes
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (C.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 12.12.1944.
Localisation: A Chatagnéréaz. Parcelle n°2972. Parcelle n°2973. Sous les Mottes. Parcelle n°3049. Parcelle n°3051.
Vente de terrains "Enjalin" par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (R.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Ruedi (Albert)
Contenu: Acte de vente daté du 05.02.1934.
Localisation: En Enjalin. Parcelle n°2286. Parcelle n°939.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Logacop, société coopérative / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Extension du droit de superficie daté du 22.01.1991, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du District de Morges, plan cadastral, tableau de mutation, avis
Localisation: Ch. de la Forêt et Rte du Pont-Bleu. Parcelle n°55. Ch. de Champ-Colomb. Parcelle n°56. Ch. de Champ-Colomb n°9-11. Parcelle n°1586
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Lausanne / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Cessions datées du 15.12.1981.
Localisation: sous-station SIE SA Rte de Crochy. Parcelle n°171.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: C. (R.) / L. (R.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Sauvain (Francis)
Contenu: Cession datée du 11.05.1977.
Localisation: Av. du Tir Fédéral n°32-34 et 36. Parcelle n°72
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose (Section de Renens) / Communes de Crissier, Ecublens et Saint-Sulpice
Notaire: Nantermod (Maurice)
Contenu: Acte de vente daté du 07.07.1976.
Localisation: District de Monthey. Commune de Troistorrents. Parcelle n°1499.
Vente de 1'369m2 "Sur l'Ormet" par la Commune d'Ecublens en faveur de L. (P.)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: L. (P.) /Commune d'Ecublens
Notaires: Zahnd (Pierre) et Ramelet (Roger)
Contenu: Acte de vente daté du 30.12.1970.
Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1030.
Division et modifications de servitudes "Sur l'Ormet" pour le compte de la Commune d'Ecublens (1970)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens
Notaire: Pelllet (Marc-André)
Contenu: a) Division de la servitude n°160'345 en deux servitudes, l'une de "Passage à pied et pour tous véhicules" et l'autre de "Canalisations quelconques". b) Modification de servitudes. Acte daté du 23.12.1970.
Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1028. Parcelle n°1030. Parcelle n°1285.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Laiterie agricole Lausanne / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 11.06.1970.
Localisation: Aux Crauses. Parcelle n°643.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose. Section de Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Nantermod (Maurice)
Contenu: Obligation hypothécaire au porteur souscrite par La Ligue Vaudoise contre la Tuberculose datée du 18.03.1970. Le premier porteur est la Commune d'Ecublens.
Localisation: Parcelle n°1499.
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.01.1731
Localisation: De tout ce que la Commune possedoit entre les Records du dit M. Grand, le long du Grand Chemin tendant dès sa maison et place devers la Bize jusqu'au Chemin qui traverse le petit Paquier.
Pièces comptables 75ème anniversaire (1987) + pièces comptables (1997-1998)
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Commune de Lausanne
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 01.07.1968.
Localisation: Aux Clos. Parcelle n°943. Nouvelle parcelle n°944. Sur l'Ormet. Parcelle n°1030.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Commune de Lausanne
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 18.03.1958.
Localisation: En Crochy. Parcelle n°1173. Parcelle n°1172.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: K. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 06.05.1992, décision de la Préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Canton de Vaud.
Localisation: Rte du Bois. Parcelle n°95. Ch. des Crêts. Parcelle n°300.
Vente de 832 m2 "Sur Croset"par la Commune d'Ecublens en faveur de K. (A.) (1969)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: K. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 15.09.1969.
Localisation: Sur Croset. Parcelle n°302.
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Knorr SA / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Cession datée du 29.01.1964.
Localisation: A Epenex. Parcelle n°3206. Parcelle n°1836.
Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: K. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 06.11.1963.
Localisation: Au Crêt. Parcelle n°287. Parcelle n°259. Parcelle n°59. Parcelle n°1467. Parcelle n°2557.
Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: K. (P.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Echange de terrains et constitution de servitude daté du 23.07.1962, plan.
Localisation: En Veilloud. Parcelle n°1122. Parcelle n°49. Parcelle n°1128. Parcelle n°1129. Parcelle n°1130. Parcelle n°692
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: K. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 18.11.1959.
Localisation: A la Taillaz. Parcelle n°1174. En Crochy. Parcelle n°1153. Parcelle n°1154.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: K. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 21.12.1955, préavis.
Localisation: Mont Soupliaz. Parcelle n°1191. En Crochy. Parcelle n°3073.
Division de biens-fonds, modification de servitudes (1996)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (P.) / F. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de division de biens-fonds et modification de servitude daté du 18.12.1996.
Localisation: Place du Motty n°25. Parcelle n°479. Les Clos. Parcelle n°2179. Ch. de la Plantaz et Ch. de la Raye. Parcelle n°943. Parcelle n°1467.
Journal de caisse. Comptabilité 1973-2004.
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Guibaud
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 28.01.1701
Localisation: Es Bois
Journal de caisse. Comptabilité 1973-2004.
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Chauffage - Plans des niveaux.
Localisation: Bois (Route du)
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Ce dossier contient des copies de documents d'archives imprimées sur des panneaux présentés lors de l'exposition "Ecublens raconte". On y trouve :
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (P.) / F. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte d'échange de terrains daté du 04.02.1993, extrait de procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, procuration, correspondance, tableau de mutation, plan.
Localisation: Aux Clos. Au Grand Record. Parcelle n°1467. Au Chemin de la Colline/Chemin de la Plantaz. Parcelle n°940.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (P.) / F. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Promesse d'échange de terrains datée du 05.10.1992, plan.
Localisation: Aux Clos. Au Grand Record. Parcelle n°1467. Ch. de la Colline et Ch. de la Plantaz. Parcelle n°940.
Vente de terrains à la Route du Bois par Iril SA Renens en faveur de la Commune d'Ecublens (1981)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente daté du 22.10.1981, extrait du procès-verbal de ma Municipalité d'Ecublens, convention "Plan de quartier de la plaine du Croset", plan.
Localisation: Route du Bois. Parcelle n°115.
Droit de superficie parcelle 202 par l'Institut Cerac SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1981)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Institut Cerac SA / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Droit de superficie daté du 06.03.1981(constitution d'une servitude personnelle de droit de superficie), immatriculation du droit de superficie comme droit distinct et permanent, constitution d'une servitude foncière (passage à pied et pour véhicules), extrait du procès-verbal de la Municipalité, procuration.
Localisation: Route de la Pierre. Parcelle n°202.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: I. (O.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 03.08.1979, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, consentements.
Localisation: Aux Clos. Parcelle n°943. Parcelle n°1467. Parcelle n°946. Aux Plantaz. Parcelle n°958. Au Grand Record.
Vente de terrains "Aux Crauses" par J. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 19.04.1977, réquisition pour le Registre foncier.
Localisation: Aux Crauses. Parcelle n°642.
Echange de terrains "En Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1969)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 17.12.1969.
Localisation: En Croset. Parcelle n°1278. Parcelle n°113. Nouvelle parcelle n°1279
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Divers propriétaires
Contenu: Convention datée du 13.04.1910
Localisation: "Aux Bochets"
Echange de terrains "En Veilloud" et "Le Pontet" entre J. (G.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (G.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 18.08.1969, plan de situation.
Localisation: En Veilloud. Parcelle n°132. Parcelle n°150. Le Pontet. Parcelle n°149.
Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" (1964)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (P.) / R. (R.) / Commune d'Ecublens
Contenu: Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" datée du 11.08.1964.
Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1485. Parcelle n°250. Parcelle n°2588.
Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Extrait du Conseil communal du 30.11.1921 autorisant la Municipalité d'Ecublens à passer les actes nécessaires pour la vente de terrain attenant à la boulangerie au Villars.
Localisation: Au Villars
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 12.07.1962, 2 plans de situation au 1:1000.
Localisation: En Veilloud. Parcelle n°2981. Parcelle n°2980. Parcelle n°2975. Parcelle n°2990. Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2992. Parcelle n°2991. Parcelle n°2989.
Echange de terrains "En Enjalin" entre B. (L.) et la Commune d'Ecublens (1953)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / B. (L.)
Contenu: Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par le Département des travaux du Canton de Vaud datée du 23.04.1953, plan dressé pour échange de terrain en vue du rélargissement d'un contour daté du 20.03.1953, extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud daté du 12.04.1953.
Localisation: En Enjalin
Journal de comptabilité depuis 1967-1973
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Journal manuscrit
Texte final de l'ouvrage "Ecublens raconte"
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Ce dossier contient le texte dans sa version définitive, avec mise en page finale de l'ouvrage "Ecublens raconte".
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Curtat
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.05.1688
Localisation: En Buissons prés le Chenevier au Papa
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Pacte de préemption daté du 12.07.1962.
Localisation: Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2975. Parcelle n°2976. Parcelle n°2977. Parcelle n°2978. Parcelle n°2979. Parcelle n°2980. Parcelle n°2981.
Vente de terrains "Au Dévent" en faveur de la Commune d'Ecublens par P. (L. A.) (1948)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / P. (L. A.)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du daté du 02.12.1948
Localisation: Au Dévent. Parcelle n°2589. Parcelle n°2590
Echange de terrains "A Epenex" entre J. (L.), R. (F.) et la Commune d'Ecublens (1955)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (L.) / R. (F.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 07.07.1955.
Localisation: Commune de Chavannes. Champs de la Gare. Parcelle n°1146. Parcelle n°1148. Parcelle n°1168. Commune d'Ecublens. A Epenex. Parcelle n°438. Parcelle n°1836.
Vente de terrains "Aux Esserts" par la Commune d'Ecublens en faveur de V., (M.-C.) (1948)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / V. (M.-C.)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du daté du 08.11.1948
Localisation: Aux Esserts. Parcelle n°1150
Echange de terrain "Aux Loyes" entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) (1948)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / P. (U.)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte d'échange daté du 23.07.1948
Localisation: Aux Loyes. Parcelle n°1209. Parcelle n°1210.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: H. (C.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 26.03.1971.
Localisation: Le Villars. Parcelle n°286. Parcelle n°290. Parcelle n°396. Parcelle n°398. Parcelle n°399. Parcelle n°293. Parcelle n°296. Parcelle n° 294. Nouvelle parcelle n°295.
Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / J. (L.)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de cession daté du 29.05.1948, plan dressé pour enquête
Localisation: Au Villars. Parcelle n°328. Au Villars. Parcelle n°1820. Parcelle n°328.
Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1966)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Banque cantonale vaudoise
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Obligation simple datée du 06.06.1966.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: G. (A.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 12.12.1975.
Localisation: En Reculan. Parcelle n°1339. Parcelle n°1341.
Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / G. (U.)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de cession daté du 29.05.1948
Localisation: Au Villars. Parcelle n°1820
Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1967)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Galenica SA / Commune d'Ecublens
Notaires : Perrin (André) et Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 22.12.1967.
Localisation: Les Esserts. Parcelle n°168.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: B. (A.) / B. (R.) / J. (F.) / R. (A.) / R. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de constitution de servitudes daté du 23.02.1948
Localisation: En Fossaux. Parcelle n°167. Parcelle n°2780. Parcelle n°295. Parcelle n°248. Parcelle n°1536. Parcelle n°1555. Parcelle n°266. Parcelle n°265. Parcelle n°986. Parcelle n°1207
Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1966)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Galenica SA / Commune d'Ecublens
Notaires : Perrin (André) et Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 26.08.1966.
Localisation: Crochy. Parcelle n°105.
Vente de terrains "Au Devent" par les hoirs de C. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1947)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / hoirs de C. (L.)
Contenu: Acte de vente daté du 31.10.1947.
Localisation: Au Devent. Parcelle m°484. Parcelle n°485
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / PONDOK S.A.
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte d'échange de terrain daté du 10.06.1947
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836. En Marcolet. Parcelle n°1177
Vente de la propriété "Aux Bergères" à Renges par G. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: G. (J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente daté du 23.09.1964.
Localisation: Aux Bergères. Parcelle n°593. Parcelle n°594. Parcelle n°595. Parcelle n°596. Parcelle n°597. Parcelle n°598. Parcelle n°599.
Vente de terrains "En Crochy" par G. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: G. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 26.07.1955.
Localisation: En Crochy. Parcelle n°2068. Parcelle n°1170.
Cession de terrain "En Venoge" (1945)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Extrait du tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par l'Etat de Vaud.
Localisation: En Venoge. Parcelle n°1200
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens
Notaire Meylan (Edouard) / V. (A. A.)
Contenu: Acte d'échange de terrains daté du 11.12.1944
Localisation: Au Pontet. Parcelle n°3020. A la Cocarde. Parcelle n°1112. A la Chatagnéréaz. Parcelle n°2972. A la Cocarde. Parcelle n°365.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens
Notaires: Glardon (Antoine) et Blaser (André)
Contenu: Prolongation de promesse de droit de superficie daté du 30.10.1979, déclaration de renonciation au droit de superficie par la Commune de Saint-Sulpice.
Localisation: Commune de Renens. Parcelle n°1304.
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Ebauches de chapitres et corrections
Fait partie de Ecublens - Fonds privés
Dossier contenant des ébauches de chapitres et des corrections de l'ouvrage "Ecublens raconte".
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Du Mont (David) (1688)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Vullyamoz (Jean Baptiste)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.05.1688 de la part et portion que la Commune pouvoit avoir de tout le coupage du bois dans l'espace entre le vieux Bey du Moulin de la Papeterie et le bord d'orient du nouveau.
Localisation: espace entre le vieux Bey du Moulin de la Papeterie et le bord d'orient du nouveau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: A.G. für das schöne Heim / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange et constitution de servitude daté du 19.05.1959.
Localisation: En Marcolet. Parcelle n°1177. Parcelle n°628. Nouvelle parcelle n°21/25. Nouvelle parcelle n°22/11.
Réquisition relative à une servitude (1940)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Chavannes / Commune d'Ecublens
Contenu: Réquisition datée du 29.02.1940
Localisation: Aux Bochets
Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par les Chemins de fer fédéraux (1939)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Chemin de fer fédéraux (CFF)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente date du 26.07.1939
Localisation: Aux Bois. Parcelle n°436. Parcelle n°428
Vente de la parcelle n°3069 "En Crochy" par F. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1950)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: F. (C.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de vente daté du 25.02.1950.
Localisation: En Crochy. Parcelle n°3096.
Constitution de servitude "Au Poyet" par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune d'Ecublens (1990)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Constitution de servitude datée du 01.05.1990.
Localisation: Le Poyet. Parcelle n°1342
Acte de vente "En Crochy" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (E.) (1939)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / G. (E.)
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Acte de vente daté du 09.03.1939, plan de situation
Localisation: En Crochy. Parcelle n°334. Parcelle n°335
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Chavannes / Commune d'Ecublens / Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Acte de constitution de servitude daté du 06.04.1938. Droit de passage d'eau par conduite souterraine.
Localisation: Chavannes: A la Mulinaz. Parcelle n°56. Parcelle n°635. Ecublens. A Dorigny. Parcelle n°638. Ecublens: A Dorigny. Parcelle n°707. Parcelle n°709. Parcelle n°712.
Vente de 51 m2 de la parcelle n°1223 par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1984)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Acte de vente datée du 09.05.1984, extrait de procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Canton de Vaud, extrait de procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, déclaration, Plan cadastral, contrôle de la mutation, tableau des mutations
Localisation: Parcelle n°1223.
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Election pour le renouvellement de 9 membres du Grand Conseil, 4 et 5 mars 1978
Etat descriptif d'immeuble (1938)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Etat descriptif d'immeuble délivré à la Municipalité d'Ecublens le 05.03.1938
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: E. (B.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente du 26.03.1971: 1) Transfert immobilier. 2) Radiation totale des servitudes n°146'572 et 146'573 et radiation de fonds dominant à la servitude numéro 146'821. 3) Constitution de servitude: Passage à pied et pour tous véhicule. Extrait du procès-verbal du conseil communal d'Ecublens, préavis, décision de la Préfecture du district de Morges.
Localisation: Rue du Villars (RC 76). Le Villars. Parcelle n°287. Parcelle n°397. Parcelle n°399. Parcelle n°396. Parcelle n°294. Parcelle n°398. Parcelle n°293. Parcelle n°295.
Réfection du revêtements bitumineux Chemin du Stand + Chemin du Croset (2003)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataire: Etat de Vaud /Commune d'Ecublens
Constitution d'une servitude de droit de passage pour une canalisation d'eau et d'égout au Record d'Ouchy en faveur de l'Etat de Vaud par la Commune d'Ecublens (cession gratuite selon convention du 23.01.1936)
Contenu: Extrait du tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par l'Etat de Vaud (1937)
Localisation: Au Record d'Ouchy. Parcelle n°1118
Vente de terrain à la Rte de la Brûlée par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Acte de vente du terrain daté du 18.09.1970.
Localisation: Rte de la Brûlée. Parcelle n°1223. Nouvelle parcelle n°1293.
Votations: recherche sur les irrégularités lors du vote facilité (1990)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Transfert immobilier "A Epenex" entre Epenex-Renens A et B SA et S. (J.) (1964)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Epenex-Renens A et B SA / S. (J.)
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Cession de terrain datée du 23.01.1964-01-23, extension de gages.
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836.
Votations fédérales: textes soumis au vote (1987-1991)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: V. (C.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Ruedi (Albert)
Contenu: Acte de cession daté du 29.11.1934
Localisation: En Ruchoz. Parcelle n°3131. Parcelle n°3132. Parcelle n°3133.
Votations fédérales: extraits de procès-verbaux (1987-1991)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels