- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-119
- Item
- 1673
Part of Archives communales de Lutry
Litige
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Litige
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Litige
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Sentence
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Enquête
Déclaration de la paroisse de St-Saphorin sur la coutume en usage à cet égard
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Mémoire
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Sentence
Contestation entre Lutry et le grand voyer Dutoit concernant la réfection du chemin de Grandchamp
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Contestation
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Acte
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Mandat
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Procédure
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Sentence
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Acte
Poursuite contre Claude Bolomey qui refuse de prêter le serment de garde forestier
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Poursuites contre Samuel Blanc, pour vol de bois
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Acte
Testament de Jean-Pierre Bron, homologué le 26 du même mois
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Testament
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Acte
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Sentence
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Litige entre le Conseil de Lutry et le conseiller Burnier au sujet de la nomination des comissions
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Litige
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Acte
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Acte
Plaintes du forestier Jean-Pierre Brelaz contre Jean-Isaac Mégroz, justicier, pour délits forestiers
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Plaintes
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Procédure
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Procès-verbal
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Procédure
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Poursuites pour dettes exercées par la municipalité de Lutry contre les frères Rossi, entrepreneurs
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Acte
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Arrangement
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Acte
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Accord
Recueil des livrances faites aux pauvres
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Reccueil
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Accord
Requête de fixation d'audience
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Requête
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Requête
Avis de dépôt de demande en récusation
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Acte
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Demande
Correspondance sur un parchemin
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Correspondance
Registre des délibérations des quatre paroisses de Lavaux (Copie)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission pour l'examen des comptes de régie
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission chargée d'examiner la situation financière de la commune
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Procès-verbaux
Section économique Rapports d'inspections des fôrets communales
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Procès-verbaux
Section de police Registre pour l'octroi des échelles (service du feu ?)
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Procès-verbaux
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Cahier des charges
Devis pour la réparation du mur longeant le lac En Curtinaux.
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Devis
Devis pour la réparation du mur du port le long du quai.
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Devis
Soumission pour la fourniture d'une chèvre en chêne pour la fontaine du Châtelard.
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Soumissions
Soumission pour la construction d'une portion de mur à l'occident du pont des Hugonnet.
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Soumissions
Devis pour la fourniture et pose de bancs sur le quai et au Grand Pont.
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Devis
Plan d'abornement de la route de Jougne à St-Maurice entre le Grand-Pont et l'entrée de la ville.
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Plan
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Devis
Projet pour la correction du chemin et l'élargissement du pont entre les deux Châtelard.
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Rapport
Soumission pour la construction d'une coulisse maçonnée à Savuit.
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Soumission
Projet d'établissement d'un corps de garde dans la cave de l'Hôtel de Ville et dans le four banal.
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Serment des messeillers, des bas-forestier et gardes, listes de ceux qui ont prêté serment.
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Serment, listes
Serments et cahier des charges pour les différentes fonctions publiques.
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Serment, cahier des charges
Registre IV des ordonnances souveraines
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Registre
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Règlement
Cahier des charges du personnel communal
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Cahier des charges
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Registre
Extraits de reconnaissance en faveur des nobles Mayor, rière Lutry, Paudex, Lutry.
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Registre
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Registre
Extraits de reconnaissances en faveur des nobles Mayor, rière Lutry.
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Registre
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Registre
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Registre
Registre des bornages (déviances) de la paroisse de Lutry.
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Registre
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Minutaire
Rentier des censes directes en faveur de la ville de Lutry.
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Liste
Plan des forêts de la commune de Lutry.
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Plans
Cadastre de la commune de Lutry.
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Cadastre
Cadastre de la commune de Lutry, répertoire
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Cadastre, répertoire
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Abergement
Abergement passé par la dite Confrérie à Jean Hongay d'une petite parcelle de vigne En Montbertrand.
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Abergement
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
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Acte
Acensement par la ville de Lutry à Jean Burquinat, de deux moilles sises en Condemine.
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Acte
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Acte
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Acte