- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01839
- Dossier
- 1952-2005
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports, conventions, contrats, plans
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports, conventions, contrats, plans
Office du travail : ouvertures d'entreprises
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Fait partie de Fonds publics
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : budget
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires par année
Manque 2004
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, statuts
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)
Construction du centre sportif (Champs de la Joux, Au Stand)
Fait partie de Fonds publics
Décomptes, pièces comptables, plans, procès-verbaux, questionnaire sur la création d'un centre polyvalent, statuts de la Société simple Champs de la Joux
Fait partie de Fonds publics
Epuration : laboratoire cantonal, sol-conseil
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Fait partie de Fonds publics
Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : comptes
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires par année
Commission construction caserne
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Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
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Promotion économique et touristique
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats, rapports, plans, procès-verbaux
Manque année 1999
Statistique annuelle, mensuelle et décennale de la population
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Notamment : plans
Contient des données personnelles
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : plans
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Notamment : règlement, statuts, convention, rapports
Centre polyvalent ; centre sportif ; bâtiment du stand
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Recensements de la population 2000
Fait partie de Fonds publics
Egalement liste alphabétique des propriétaires
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : conventions, statuts, plans, carnet de pâturage ; carnet de comptabilité, baux
Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
Fait partie de Fonds publics
Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
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Matériel ; Locaux ; CSI ; Assurances ; PPS, CR ; Nominations, mutations ; Commission du feu
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Notamment : rapports, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports d'activités, statuts, procès-verbaux, comptes
Construction de la caserne des pompiers
Fait partie de Fonds publics
décomptes, pièces comptables
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts
Nomenclatures et inventaires des archives communales
Fait partie de Fonds publics
Egalement descriptions et inventaires, historique de la Feuille d'Avis de Sainte-Croix, correspondance concernant les archives
Communauté de Travail du Jura (CTJ)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, rapports d'activité, conventions, règlements, charte
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapport d'activité
Fondation des Gittaz : administratif et comptabilité
Fait partie de Fonds publics
Notamment : comptes, journal, Grand-livres, livres de caisses, actions nominatives
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
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Notamment : coupures de presse, rapports, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats, rapports, statuts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : coupures de presse, cahier des charges, plans, rapports
Fait partie de Fonds publics
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No 1 à 615
Fondation des Gittaz : procès-verbaux du conseil, statuts, rapport sur le contrôle des comptes
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 720 à 737)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, statuts, rapports
Fondation des Gittaz : immeubles, sinistres
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, préavis, cahier des charges, coupure de presse
Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
Fait partie de Fonds publics
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Cahiers des charges des gardes de triage et dossiers d'employés des forêts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes d'exploitation, conventions
Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans
Etablissements médico-sociaux (EMS) : place de sports
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, cahier des charges, contrats
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports, conventions, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, études, rapports , conventions
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Centre de découverte des rapaces et de la fauconnerie
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Notamment : rapports, cahier des charges, procès-verbaux, plans
Pièces annexes : rapports, communications
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Temple de Sainte-Croix : orgues, cure, horloge
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Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, compte, carte topographique, plans
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Carrière Les Etroits et chemins divers
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Notamment : plans
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Contrôle des habitants : correspondance
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Notamment tutelles et correspondance avec les entreprises dans le cadre de l'ordonnance fédérale de 1989 limitant le nombre des étrangers
Place de sports, place de jeux
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Notamment : plans
Dossier concernant des associations et installations sportives
Fait partie de Fonds publics
Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports annuels
Fait partie de Fonds publics
Abattoir : commission consultative
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Notamment rapports, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment plans
Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
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Préavis Municipaux (No 207 à 214)
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Notamment : conventions
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
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Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Correspondance relatif aux votes et élections
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, contrats, études
Remplacement du central téléphonique
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Notamment : contrats